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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

5fca81ccc9c68c719da32ac2

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[Y] était blessé au membre inférieur gauche avec fracure de la rotule. La responsabilité de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →

CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2f0

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac832afcd9ba2a7398718

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

+ douleur trapèze gauche».

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e4acdc6046d47bccff4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial du 26 mai 2021 fait état d'une : 'hernie discale L5 S1 gauche, sciatique gauche'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9889b6d4ebc78c7c9e2c1

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

gauche extension maladie professionnelle'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f99cdc6046d47b05af8

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

, demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris et de : - juger que la pathologie dont elle souffre à savoir la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs gauche

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fcaa65616a4a79d31694f80

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

[C] a déclaré une rechute d'accident du travail en adressant à la caisse un certificat médical initial rectifié daté du 17 mars 2015, pour 'gonalgie gauche, rechute douleur en rapport avec accident du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20193190

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par l'Hôpital Avicenne de Bobigny, relatif à : - la coloscopie du 27 novembre 2015 ; - la colostomie gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0fecdc6046d47d994b3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne une déclaration de maladie professionnelle au regard d'un certificat médical initial mentionnant 'tendinite du supra épineux et du subscapulaire épaule gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70bacdc6046d477407cd

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse), accompagnée d'un certificat médical établi le 11 juillet 2023 faisant état d'une « tendinite du poignet gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70b7cdc6046d47740699

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse), accompagnée d'un certificat médical établi le 11 juillet 2023 faisant état d'une «épicondylite du coude gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d501cdc6046d4731449d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[E] [N], tourneur fraiseur, victime le 28 janvier 2021 d'un accident (plaies complexes à la main gauche par une scie).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdae6240f2a5a79748b6b68

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

Il en résultait une blessure ouverte au bas de la jambe gauche, traitée aux antibiotiques. Mme [M] était rapatriée et prise en charge à l'hôpital [Établissement 2] le 18 août 2012.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7b7afcd9ba2a7397d11

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle souligne que le questionnaire employeur complété par la société [5] en date du 17 juillet 2020 indiquait une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c457cdc6046d47889e2d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le certificat médical initial du 15 novembre 2019 mentionne une douleur post traumatique à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171142

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

opposé par le préfet des Landes à sa demande de communication de l'arrêté du 8 juillet 2000 du maire de Capbreton interdisant l'accès des personnes et des véhicules à la plateforme située sur le côté gauche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180436

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par envoi postal, du compte rendu opératoire du 28 mai 2016 pour libération foraminale L4 gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7458cdc6046d4774a311

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

et de l'avant-bras gauches, chez un salarié gaucher ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4e1cdc6046d473141d8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

L'[1] ne conteste que le caractère professionnel des affections relatives aux épaules (droite et gauche) - La rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche Madame [K] [N] précise que sa pathologie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160462

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

d'assurance maladie du Val d'Oise à sa demande de communication de l'intégralité des trois dossiers de son client, deux pour pathologies, tendinopathie de l’épaule droite et tendinopathie de l’épaule gauche

Source officielle