A C, représenté par Me Hesler, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 21 septembre 2021 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761

Considérant ce qui suit : En 2006, le syndicat intercommunal de gestion de la piscine Béatrice Hess, a confié par un contrat de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation de la piscine Béatrice Hess

Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat postulant au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION et Me HESLER du Cabinet OUSSENI-HESLER, avocat plaidant au barreau de MAYOTTE CLOTURE LE : 24 Août 2016

au barreau de VANNES EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 11 février 2010, la Caisse de Crédit mutuel de Grand-Champ ( ci-après le Crédit mutuel) a consenti à la société An Heol

Hester Catharina X... épouse Y... C / Pascal Y...

Mars 2007 APPELANTE ET INTIMEE : Madame Noëlla X... ... 80140 CERISY BULEUX représentée par Me Marie-Pierre OGEL, avocat au barreau de DIEPPE INTIMES ET APPELANTS : Me Emmanuel HESS

Monsieur X, Madame et Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Herlies

BELGIQUE avisé, non comparant, non représenté Madame Eva A... ... 8501 HEULE BELGIQUE avisée, non comparante, non représentée Madame Fabienne Z... ... 85000 KORTRIJK BELGIQUE avisée, non

COSFIBEL PREMIUM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de

productions suivantes : o 513.102,23 francs au nom de la COGEFIMO - LA HENIN, o 219.246 francs au nom du RECEVEUR PERCEPTEUR DE MANTES, o 118.775 francs au nom de la société FACTOFRANCE HELLER

B, représenté par Me Hesler, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Mayotte du 25 avril 2023 et l'arrêté du préfet de Mayotte du 17 février 2021 ; 2°) de mettre

A, représenté par Me Hesler, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mars 2025 du tribunal administratif de Mayotte ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2023 du préfet de Mayotte ; 3

CELIO FRANCE Tous représentées par Me Caroline ANDRE-HESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 subsituée par Me BOUCHUT Eugénie, avocate au barreau de Paris Intimée : Madame [L] [K], représentée

Elle conteste toute anomalie dans ses rapports avec la Société HELLER, dont la totalité de la facture était exigible au plus tard le 11 août 2001.

Attendu que pour payer le solde du prix d'une machine qu'elle avait acheté à la société HELLER, la société LELEU a, le 24 juillet 2001, adressé à la société HELLER un chèque de 2.299.550 F ; Que ce

BODELET LONG venant aux droits de la SELAS GERARD es qualité de liquidateur judiciaire du GAEC AR SAV HEOL --------------------------------------------------------------------------

[C] [U] Me Anne-sophie REVERS L'association de gestion [V] [N] Me Cédric BUFFO Me Emilie VAN HEULE ORDONNANCE DE REFERE LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise

Meny Nancy a été informée que la représentation de la marque Opel sur Nancy serait désormais assurée par le groupe Hess.