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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb68
26 octobre 2011
26 octobre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c1
26 janvier 2011
26 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Jean Luc B... ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO SOCIÉTE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (S. H. A. M.)
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c194
26 juin 2008
26 juin 2008
Giuseppe X..., Anne X... épouse Y..., Marie Hélène X... épouse Z... C / Jean Pierre X... ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERSagissant en qualité de tuteur d'état de Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a5
15 mai 2014
15 mai 2014
d'EVRY-RG no 11/ 01949 APPELANTS Monsieur Mauro X... ... 77170 SERVON Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Monsieur Giuseppe
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Prévenu, appelant Comparant assisté de Maître PECHEVIS Maryse, avocat au barreau de MONTPELLIER C...Enzo Jean Patrick Né le 05 avril 1990 à MONTPELLIER, fils de C...Thierry et de D...Catherine, de
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd44
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Giuseppe Z... Silvia Z... Natale A... Raoul B... Marina C... épouse B... Marziana D... épouse F... Marco E... Ornella E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ac
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Jean Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4de
24 mars 2010
24 mars 2010
née le 04 Mai 1981 à LECCI (20137) ... 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ee
26 mars 2008
26 mars 2008
Jean-Claude Z..., Carlo A..., Daniel B..., Jean C..., Christian D..., Jacky D..., Martial D..., Guy E..., Michel F..., Jean-Louis G..., Eric H..., Giuseppe I..., Michel J..., Aurélie K..., Gérard L...
Source officielleChambre Premier Président
6350e51242150aadff23dd04
19 octobre 2022
19 octobre 2022
00032 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGYB-16 [T] [F] c/ SARL LA BOULANGERIE DES BOIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Giuseppina
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec13
26 octobre 2011
26 octobre 2011
, avocat au barreau de PARIS Maître Jean Pierre X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e5
7 juin 2018
7 juin 2018
Jean-Charles (SELARL AXYME) en qualité de mandataire liquidateur de la SARL GIGI [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d465
17 janvier 2011
17 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Maria Giuseppina Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z
6253c8cebd3db21cbdd86531
20 janvier 2003
20 janvier 2003
par les articles L.480-4 AL.1, L.480-5, L.480-7 du Code de l'urbanisme et, en application de ces articles, l'a condamné à une amende délictuelle de 3000,00 Euros, statuant sur l'action civile, reçu Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9241c
20 mai 2015
20 mai 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e655
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Venant aux droits de la compagnie LE CONTINENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 Boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f6
21 mai 2014
21 mai 2014
Jean Philippe Y... et Mme Laurence Renée X... et en ce qu'elle a dit que l'autorité parentale sur l'enfant Enzo sera exercée conjointement par les deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91875
25 juin 2014
25 juin 2014
-Z...née le 13 Octobre 1964 à TOULON ... 83200 LE REVEST LES EAUX assistée de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Brigitte Christiane A...née le 04 Mars 1969 à Villemamble Chez Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d910
9 mars 2011
9 mars 2011
né le 21 Mai 1936 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officiellePage 2 sur 4
Bertrand DE LATOUR et Jean-Christophe GIUSEPPI, Société civile professionnelle de commissaires priseurs judiciaires
02/01/2020
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LES REMPARTS DE NEUF BRISACH, HECK, BONANNO, Philippe, Jean, Giuseppina
Acte notarié reçu le 15 mars 2019 par Maître Magali MULHAUPT, Notaire, titulaire d'un office notarial à COLMAR (HAUT-RHIN), 8, Place de la Gare. Adresse du vendeur : 9, rue de l'Hôtel de Ville 68600 NEUF-BRISACH
28/05/2019
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