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Jean-Guy X...

GIRAULT CELERIER Me Jean michel DAUDE T. C.

Jean-Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Vincens-Bouguereau pour M.

A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE , Conseiller Monsieur Jean-Jacques GILLAND,

métropole de Lyon approuvant le plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat métropolitain en tant qu'il a procédé au classement en zone agricole des parcelles cadastrées situées à Montanay

Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.

Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Jean-Claude Joseph X...

Qu'en effet, l'accident a eu pour témoin Mademoiselle Laurence DETOUR, assise sur un banc situé sur le quai où se trouvait la victime, selon laquelle "machinalement mon regard "s'est porté sur une jeune

2004 Arrêt 1ère chambre cour d'appel de LYON du 24 novembre 2005 RG 04/ 6106 Arrêt cour de Cassation du 20 février 2007 no 170 F-D APPELANTS : Monsieur Pierre X... ... 01250 MONTAGNAT

C/ Jean-Michaël Y..., S. A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

B..., avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 16 Janvier 2007 devant : Monsieur Louis MONTAMAT

CARAÏBE au titre des frais irrépétibles et a laissé les dépens de l'instance à la charge de Jean-Pierre X... ; Le jugement a été notifié le 24 janvier 2008 à Jean-Pierre X... qui a interjeté appel par

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

C/ SA BNP PARIBAS APPELANTS : Monsieur Daniel X..., né le 01 Mai 1957 à NEUVILLE SUR SAONE (69) ... 69250 MONTANAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté

C / René Bernard Y..., Jean-Pierre Z..., Joseph A...

ET P., avoués à la Cour assistée de Maître MONTAMAT, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Madame Dominique Anne Adrienne Z... épouse A...