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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
5fdd9129bb28743b73f870c9
4 septembre 2018
4 septembre 2018
représentée par Me Juliette X..., avocat au barreau de PARIS substitué par Me Guillaume Y..., avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Laurent Z..., demeurant [...]
Source officielleChambre sociale
64e5a159bd300fd969374cbb
18 août 2023
18 août 2023
CALBO Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 18 AOUT 2023 Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b37
6 décembre 2005
6 décembre 2005
No 05/01471 AFFAIRE : Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d9
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Laurent Z..., avocat au barreau de HAUTE-LOIRE, ayant pour avocat postulant la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ef
3 juin 2008
3 juin 2008
2467 / 08 Cour D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 03 / 06 / 08 Dossier : 06 / 01900 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Josiane X..., Georges X..., Laurent
Source officielleChambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5ba
18 mai 2022
18 mai 2022
d'une décision rendue le 9 novembre 2021 par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de MOULINS (RG n° 11-21-000196) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61637ed66fb0a05a234bb1ea
27 janvier 2011
27 janvier 2011
INTIMÉE SA COVEA RISKS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890eb
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Jean Joël X... et Madame Marie Céline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa53
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANT Monsieur Jean X... né le 19 Décembre 1978 à TOULON (83000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A
6253ca66bd3db21cbdd8aeef
7 mai 2008
7 mai 2008
Un vol important a été perpétré dans la nuit du premier au deux novembre 2007 dans les locaux de l'école Jeanne d'ARC à PAMIERS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162fde83ebbdffcbea6a9f8
8 mars 2012
8 mars 2012
[I] [I], Gérant de l'entreprise représenté par Me Nabil KEROUAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P148 substitué par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 148, Me [T] [T]
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfe
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Laurent X...
Source officielle17e Chambre B
60325975fc98a68ebed34ed1
22 février 2018
22 février 2018
- CGEA [Localité 1] SCP BTSG Grosse délivrée le : à : Me Laurent MICAULT, avocat au barreau de NICE Me Caroline LAFONT, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-michel RENUCCI
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Laurent LOUIS C... dit THEVENIOT 87 rue de Malcouture 95100 ARGENTEUIL Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Jean D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab66
12 mars 2008
12 mars 2008
: à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
réparation des mêmes préjudices ; 5°) de mettre à la charge solidaire et définitive de la SAS Eliez, de la SARL Pro-Net, de l'atelier d'architecture Jean-François Laurent, de la SAS INCET et de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18c
26 février 2009
26 février 2009
LE PAIN DE GERMANICUS Maître SYLVIE F... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0af
26 février 2009
26 février 2009
LE PAIN DE GERMANICUS Maître SYLVIE Y... S. A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163920dc171f9a1fe14c660
26 janvier 2011
26 janvier 2011
BACHELOT, avocat au barreau de Paris, Toque :G.456 INTIMEE SCI AU SCHWEISSDISSI prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP JEAN PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163772af6919f4eda2c3804
28 mars 2011
28 mars 2011
COULEUR POURPRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant
Source officiellePage 2 sur 28