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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce95
18 novembre 2008
18 novembre 2008
. 97400 SAINT DENIS représentant : Me Jacques BELOT (Avocat au Barreau de Saint-Denis) DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 21 octobre 2008 devant nous, assisté de Josseline
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce94
18 novembre 2008
18 novembre 2008
au greffe le dix huit Novembre deux mille huit ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition des parties le dix huit Novembre deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0cc0f38137e6792b70
22 avril 2025
22 avril 2025
MMA IARD en sa qualité d'assureur de la société JOUANNIN [Adresse 2] [Adresse 2] S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02155_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
administrative à tiers détenteur émise à son encontre le 2 mars 2023 par la trésorerie hospitalière départementale d'Eure-et-Loir à fin de recouvrement, au profit du centre hospitalier général Victor Jousselin
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01774_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la Selarl Valadou-Josselin et Associés, avocat de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e60fde28ee4207113c6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1], Représentant : Me Raphaël YERNAUX de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat au barreau de L'AUBE La société MARTIN-JOSSELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8d
24 février 2009
24 février 2009
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6f9383a880008fd08a9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
KYRIOS 22 Représentée par Me Florian REBOUSSIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 2101006 INTIMEE Marie-Laurence JOUSSELIN Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c321
5 août 2008
5 août 2008
Josselin Philippe / Y... Martine Thérèse de leur demande en suspension de l'exécution provisoire attachée au jugement du juge de l'exécution de Saint-Pierre en date du 16 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea2
2 décembre 2008
2 décembre 2008
disposition au greffe le deux Décembre deux mille huit ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition des parties le deux Décembre deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline
Source officielleChambre 1-5
6808778c53f7b81e1a5eb0c9
22 avril 2025
22 avril 2025
[K] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [O] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a50
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8f
24 février 2009
24 février 2009
97490 SAINTE CLOTILDE représentée par Me Mathieu GIRARD (Avocat au barreau de SAINT DENIS) DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 27 janvier 2009 devant nous, assisté de Josseline
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02548_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A D et Mme B C, représentés par Me Joseph-Oudin et Me Jouslin, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 du tribunal administratif de Melun ; 2°) de condamner l'office national
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6e1
28 octobre 2008
28 octobre 2008
ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition des parties le vingt huit Octobre deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif principal faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8e
24 février 2009
24 février 2009
avocat au barreau de Saint-Denis DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 27 janvier 2009 devant nous, assisté de Josseline NEVEZ, adjoint administratif principal faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a52
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier. Me YAN X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed0
29 juillet 2008
29 juillet 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline B..., adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed3
8 juillet 2008
8 juillet 2008
DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 24 juin 2008 devant nous, assisté de Josseline C..., adjoint administratif principal faisant fonction de greffier, puis après débats et observations
Source officiellePage 2 sur 25