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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359d81416be03751aa420
9 juin 2011
même incomplet, prouve cette exposition, et notamment son relevé de carrière mentionnant son affectation, avec le classement A ou DA, au CEMO et au CEP lors des tirs nucléaires d'expérimentation, la fiche
13e chambre
64a7b25a3bcaf505db696b51
4 juillet 2023
Jugement rendu le 11 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F01248 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katia
6162dcf6cadecb9ef7c7e000
21 juin 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Katia
6163724c1cf28a447224dfbf
17 février 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 12 janvier 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Katia
Chambre civile 1-2
68ef2a721643bddf8ff84d29
14 octobre 2025
Jugement rendu le 01 Juillet 2024 par le Juridiction de proximité de [Localité 8] N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-0000 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14.10.2025 à : Me Katia
Chambre 1-4
62da3db42eb797effb070148
21 juillet 2022
SA AVIVA ASSURANCES C/ [K] [L] [P] [S] SA MAAF ASSURANCES SARL [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien LARRIBEAU Me Pierre-alain RAVOT Me Katia
17e chambre
5fd972dd1e652d5ffd1ebda7
29 janvier 2020
Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01026 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
La Société SAINT GOBAIN EMBALLAGEc/LaCAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
616359d81416be03751aa41f
12 mai 2011
s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia
Cour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0d
29 novembre 2007
par le conseil de prud'hommes de Paris (2o Ch) - section encadrement - RG no 04/04288 APPELANTE Mademoiselle Antonella D'X... ... 75007 PARIS comparant en personne, assistée de Me Cédric FISCHER
4ème Chambre Section 3
643106f228558704f52e6c5f
7 avril 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [I] [O] [Adresse 1] représenté par Me Katia
61636eeb77a1403986670cb0
7 avril 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia
616318c4e0639f4f1a04a527
8 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Katia SZKLARZ, Vice-Présidente placée) PRUD'HOMMES
5fd972db1e652d5ffd1ebd9c
: Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01041 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd972de1e652d5ffd1ebdab
Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01029 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd972df1e652d5ffd1ebdb0
Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01015 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd972e01e652d5ffd1ebdb3
le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F14/01013 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd972e01e652d5ffd1ebdb8
Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01048 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd972e11e652d5ffd1ebdba
: Jugement rendu le 20 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/00890 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd9733b0e26b1605603657a
: Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01031 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
5fd9733c0e26b1605603657c
: Jugement rendu le 03 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01038 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia
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