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74 résultats pour « Labarthette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6a1fb765cdc6046d47e8c5cb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CD/VP ARRÊT RENDU LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE : Madame [T] [A] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle LABARTHE

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a42dbd83dbd04f5fb2b24

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MIREMONT PATISSIER CHOCOLATIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LABARTHETTE de la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame [X] [T]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979b927cdc6046d47f2e570

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[W] [P] [Adresse 10] [Adresse 7] [Localité 5] Assisté de Maître Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fb7

Appel

20 février 2006

20 février 2006

La Z... 81170 LABARTHE BLEYS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2005/005712 du 01/06/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) Ayant pour avocat Maître Nicolas

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02210_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2021, la commune de Guéthary, représentée par Me Labarthette, conclut à la réformation du jugement du 18 mars 2021 du tribunal administratif de Pau en tant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6791dccbde5aa0323224da58

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : La société JCZ EURL immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 809 130 032 [Adresse 4] [Localité 2] Représentants : Me Isabelle LABARTHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd8959b

Appel

2 août 2007

2 août 2007

CARRELAGE ... 31450 BAZIEGE représentée par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assistée de Me Camélia Y..., avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur Germain X... ... 31860 LABARTHE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1f67cdc6046d4747b97e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro C631132024009762 du 27/01/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT- FERRAND) Représenté par Maître Isabelle LABARTHE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00251_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

B A, représenté par Me Labarthe Azébazé, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 27 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2023 par

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae025859f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : MADAME LA COMPTABLE PUBLIQUE PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA HAUTE-[Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Isabelle LABARTHE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fda52d8e814679ae0eaba4d

Appel

31 juillet 2019

31 juillet 2019

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant : Me Davy LABARTHETTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

60320883e6910740647102d5

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DUALE - LIGNEY - MADAR - DANGUY, avocats au barreau de PAU assistée de Maître Davy LABARTHETTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb469251205a24530b8602

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

qualité audit siège Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant : Me Davy LABARTHETTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb73

Appel

5 février 2008

5 février 2008

durée de cette relation qui s'est déroulée du 1er juin 2002 au 31 mai 2003 avec une interruption du 10 août au 20 octobre 2002 durant laquelle Colette X... est partie travailler à des vendanges à LABARTHETE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceed

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Elle fait également état de deux ventes à Labarthe sur Lèze, une à Eaunes et une à Pins Justaret.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01923_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM), représenté par Me Labarthette, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01925_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM), représenté par Me Labarthette, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01926_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2022, le comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM), représenté par Me Labarthette, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01927_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM), représenté par Me Labarthette, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01928_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM), représenté par Me Labarthette, conclut au rejet

Source officielle

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