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312 résultats pour « Laetitia Michon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e72

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

(ci-après « l'Institut Laetitia ») est un institut de beauté situé à [Localité 1] (77).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d5

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Madame Laetitia X... épouse Y..., succombant à titre principal, supportera les entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92050

Appel

20 février 2015

20 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 20 février 2015 DOSSIER N 15/ 10 Michel, Maurice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf1

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

G : 11/ 07912 Mme Laëtitia X... épouse Y... C/ M. Michel Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e2

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 18857 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Août 2012- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 09/ 05255 APPELANTE Madame Laetitia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93880

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M. Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 21 décembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Laetitia DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES EURL ETABLISSEMENTS X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

de nationalité Française né le 12 Octobre 1948 à CONDAT SUR GANAVEIX (19140) Profession : Retraité, demeurant Chez Mlle Laetitia Z... - ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181c

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

RG N : 13/ 00444 AFFAIRE : Mme Monique Solange X..., Mme Laetitia Véronique X..., Mme Carole Aurélie X... C/ Mz Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d88c25a97f0381f4dc2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

toque : D0052 INTIMEE SAS INTER-INVESTISSEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91528

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Guy X..., Mme Laetitia Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92363

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Michel X... n'est donc pas fondé à invoquer des manquements ou fautes ou erreurs de son conseil pour prétendre à une minoration des honoraires, comme l'interruption de sa mission, le refus de prendre en

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c68

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

ALLAIS, Conseiller, faisant fonction de Président, - Monsieur Philippe LE NAIL, Vice-président placé, qui a rendu compte des plaidoiries, - Monsieur Michel RISMANN, Conseiller

Source officielle
CA

5ème Chambre

633fc38ee633183e2ee17c61

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CLINEA Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 22-113 INTIMES Michèle OMNES Représentée par Me Laetitia DEBUYSER de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e043

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE Madame Laetitia B... épouse X...

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CA

Pôle 6 - Chambre 1

615e0e7fc25a97f0381f573c

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

04 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 11/00679 APPELANT Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Michel

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CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf0

Appel

17 février 2010

17 février 2010

né le 24 Juin 1975 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... ... 31400 TOULOUSE représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Laetitia Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89140

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

appel du 10 mai 2005, Madame Evelyne Y... épouse de Monsieur Claude X..., le 7 septembre 2005, conclut au divorce aux torts de celui-ci avec 5.000 euros de prestation et 100 euros de pension pour LAETITIA

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CA

2ème Chambre

69fd7ed7cdc6046d4704528f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ALLIANZ SUISSE dont le siège social est sis [Adresse 3] -SUISSE représenté par son représentant légal Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Lionel LE TENDRE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7af653bcaf505db696330

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

siège social est situé [Adresse 1], à ces fonctions nommé selon ordonnance rendue le 17 décembre 2015 par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en remplacement de Maître Michel

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