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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
660cf25c7c1ccb0008628ca5
2 avril 2024
Le rapport du Dr [I] avec le concours du Dr [M], en qualité de sapiteur psychiatre, a été déposé le 25 octobre 2011.
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16 juillet 2009
PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 16 JUILLET 2009 APPELANTE : Madame [C] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de Me LAVOCAT
616340337dbf94c22343caae
25 janvier 2011
Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code
Cour d'Appel
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27 janvier 2009
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assisté de Me LAVOCAT avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Alain Y... ...
8e Chambre C
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9 février 2012
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Février 2012.
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10 janvier 2006
09 Février 2004 RG : 02/05368 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2006 APPELANTE : Madame Monique X... 19 rue Emile Zola 69250 NEUVILLE SUR SAONE représentée par Maître Jérôme LAVOCAT
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10 janvier 2023
Cette offre peut avoir un caractère provisionnel lorsque l'assureur n'a pas, dans les trois mois de l'accident, été informé de la consolidation de l'état de la victime.
Sécurité sociale
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16 novembre 2010
Cette machine a été achetée par la SA ETABLISSEMENTS PROVERBIO et livrée en juin 2002.
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6 novembre 2007
20042713 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Joaquim X... 6 Impasse du Collège 69420 CONDRIEU représenté par Maître LAVOCAT
1ère chambre civile A
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12 octobre 2023
SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Réputé Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties présentes ou représentées en ayant été
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D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2010 APPELANT : [C] [J] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jérôme LAVOCAT
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11 mai 2006
EXPOSE DU LITIGE Le 12 octobre 2000 Madame Carole Y... a été victime d'un accident de la circulation en tant que piéton.
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15 juin 2006
Une expertise médicale de Monsieur José Y... a été ordonnée en référé.
10e Chambre
615e0dfac25a97f0381f5103
4 décembre 2013
Le 13 Novembre 2013 le délibéré a été prorogé au 20 Novembre 2013 et le 20 Novembre 2013 le délibéré a été prorogé au 04 Décembre 2013.
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24 juin 2008
DEBATS : A l'audience publique du 27 Mai 2008, Madame KLAJNBERG a été entendue en son rapport. Les avoués et les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries.
616337ed06e11dac7d76d10e
19 avril 2011
La victime a été indemnisée par le Fonds de Garantie Automobile qui s'est retourné contre M. [R] qui a été condamné à lui payer une provision de 18.250 euros. Une saisie des rémunérations de M.
6163f128fb73a9295bca64fe
4 mai 2010
avec des hospitalisations ; le dossier médical révèle un très important état de faiblesse à compter du mois d'avril 2005 ; en octobre 2005, il a été traité par radiothérapie ; il a été maintenu longtemps
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30 mars 2006
GMF, dont la responsabilité a été consacrée à hauteur de 3/4.
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19 mai 2005
Affaire : Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux APPELANT : Monsieur Rachid X... représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître LAVOCAT
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2 mai 2017
Il a alors été opéré le 14 octobre 2004, par le professeur [Y] par la mise en place d'une prothèse totale de hanche droite. Une reprise chirurgicale a été effectuée le 19 mars 2007. M.
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