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3 153 résultats pour « Maggiuli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe13

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

C/ Mme Magali X... PLP-iB droit de visite des grands-parents Grosse délivrée à maître COUSIN, avocat.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91e

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

2 ARRÊT DU 03/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 09/06821 Jugement (No 09/00409) rendu le 03 Septembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/VV APPELANTE Madame Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcec

Appel

9 février 2011

9 février 2011

civil de la Commune d'AJACCIO, - condamné Claude X... à payer à Magali Y... la somme de 7. 200 euros à titre de subsides pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ..., - débouté Magali Y... de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f7

Appel

27 février 2008

27 février 2008

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 FEVRIER 2008 à 14 H 00, Monsieur le Président a constaté l'identité de Magali X...et l'absence de Francine Y....

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a113567cdc6046d47a60232

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

N° RG 26/01954 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKF COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE Conseillère à la cour d'appel de Rouen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a601

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Attendu qu'en ce qui la concerne, Mlle Magali Y... n'a pas été victime d'attouchements ou d'actes d'agressions sexuelles et qu'à son égard les faits reprochés à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

M.A.I.F. de leur demande en garantie à l'encontre de Mme Magali GRANDIS épouse LUCIANI et de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Mme Magali X...

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CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c38

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Le 11 janvier 2007, elle a fait assigner Mme Magali Y... épouse Z...en paiement devant le tribunal d'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e2

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Magali.

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CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d210

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

Magali demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c2

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

G : 12/ 02478 Mme Magali X... divorcée Y... C/ M. Erwan Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

à Loïc CHABRIE & Magali DORKELD les locaux dans lesquels était exploité ledit fonds.

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CA

4eme Chambre Section 2

5fd939014415271dfa39cad3

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

du licenciement - condamner la société Magellis Consultants à verser à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86ba4

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 13 Mai 2003 AFFAIRE N : 02/02165 Abilio X / Magali Y A...

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CA

Chambre des Etrangers

69ef1757cdc6046d47af8d67

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

N° RG 26/01521 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHP2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

RG N : 14/ 00721 AFFAIRE : Mme Magali X...épouse Y..., Mme Béatrice X...épouse Z... C/ M. Patrick X..., M. Christophe A..., M. Cédric A...

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CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a5d

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2013 au secrétariat de la Présidence du Tribunal de grande instance de Paris, Madame Marie X... et la société civile immobilière (SCI) Z... dont elle est gérante, qui demandent la récusation de Madame Magali

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb0f7603bf88a1884d3f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

d'un jugement du Pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 17 Octobre 2022 N° RG : 18/02623 Copie certifiée conforme à : - [4] - SCS [5] Copie exécutoire à : - Me Magali

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254e

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Le 25 octobre 1999, Dominique A... veuve Y..., et ses deux enfants Magali et Olivier Y..., ont déclaré accepter la succession de Jean-Michel Y... sous bénéfice d'inventaire.

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