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157 résultats pour « Manu TAMO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890dc

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Les sociétés STIPS, GAN, TAMFOR et la mutuelle SMABTP ont soulevé diverses exceptions d'incompétence.

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_22TL21541_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Tahoe ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62526f345149cf84d2b87

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

N° de MINUTE : N° RG 24/03132 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VUKB Ordonnance de référé (N° 24/00001) rendue le 12 juin 2024 par le présiden du tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE SASU Cham Tacos

Source officielle
CA

3ème chambre

6878840b63001e49f9f26a0f

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[I] [M], propriétaire du local loué à la SAS Big Tacos et cette société représentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a6131d97f2f687d91389

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

responsabilité contractuelle sur le fondement de l'article 1147 du code civil en rompant unilatéralement le contrat les liant six ans avant son terme, - dire que le préjudice subi résultant du gain manqué

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY02591_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

du montant des impôts mis en recouvrement, engager des poursuites à leur encontre et où l'unique mesure de recouvrement forcé qu'il pourra mettre en œuvre est la saisie des parts des sociétés Royal Tacos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b7e

Appel

1 août 2013

1 août 2013

" par la Société BALLANDE constitue des actes de contrefaçon des marques verbales et semi-figuratives "ETAM" et "TAMMY" déposées sous les no 1503654, 92444030, 92448441, 92448433, 99818753 et 3034486 par

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT01931_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

à un nettoyage manuel supplémentaire et récurrent pour éviter tout encrassement des membranes, que leur durée de vie est en tout état de cause estimée à 8 à 10 ans et qu'un défaut de maintenance des tamis

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03240_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

2014 au 31 décembre 2015 ; - en ce qui concerne l'impôt sur les sociétés, l'inscription des provisions était justifiée par le risque d'impayé des créances détenues sur les sociétés Owens, Apopka et Tahoe

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02635_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

A se prévaut de ce que le Tahor ne serait pas disponible en Albanie et produit en ce sens une liste de médicaments disponibles à la vente dans ce pays, publiée sur le site internet du ministère de la santé

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a739b3c8605deec1eee

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La réitération de ces faits motifs démontre un manque de professionnalisme de votre part.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e5e0cdc6046d477b61c2

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de maille de tamis, n'avaient pas été détectés par le détecteur de métal.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00719_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

D, né le 14 mars 1980, qui souffrait de douleurs depuis 2011 en raison d'un syndrome de pied plat bilatéral compliqué d'arthrose, à l'origine d'une synostose talo-calcanéenne partielle, a fait l'objet

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba18e405357f749ea470

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[D] qui indique travailler pour l'entreprise Tama et: 'En rendant au travail tous les jours sur la route (en face de Tama) je voyais beaucoup de voitures et de va et viens.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

63d22a8a9b3c8605deec1faf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Celle-ci est notamment active au Ghana sur le permis Offshore South-West Tano aux côtés de Heritage OU et de la société d'Etat GNPC.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d740e12c85000874b0e0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Les parties n'étant pas parvenues à une solution amiable, la société Alsetex a saisi le tribunal de commerce du Mans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac7d

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Celui- ci a été promu le 1er janvier 2004 directeur de l' usine de Perpignan et a été chargé à compter d' octobre 2004 de la création d' une usine en Espagne, gérée par la société Tallo Verde, filiale

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03102_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A, représenté par la SCP Fischer També, agissant par Me També, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juillet 2021 ; 2°) de condamner la commune de Fontaine à lui payer les sommes de

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00094_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

et à la calcification séquellaire du ligament talo-fibulaire antérieur, que l'état de santé de l'intéressé se serait aggravé après le 13 septembre 2019.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02635_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

son recrutement en tant que fonctionnaire résulte d’un transfert de plein droit de son contrat de travail, qu’il n’a pas tenu compte de son ancienneté lorsqu’elle était salariée de l’association Ui Tama

Source officielle