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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
A LA VIE ne vise que le jugement au fond du 17 Septembre 2003 et ne fait pas mention du jugement du 19 Mai 1999. C'est par conclusions du 5 Mars 2004 que le GAEC Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
SUR LA NULLITE DU RAPPORT D'EXPERTISE DE Mrs PELTAN et CARRIERE Par application de l'article 545 du Nouveau Code de Procédure Civile, le jugement du 19 Mai 1999 qui a annulé le rapport d'expertise de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01120_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Le 23 mai 2013, alors que l'instructeur de tir procédait à la sécurisation de son arme de poing, une cartouche a été tirée dans le sol à proximité de l'intéressé. Le 25 mars 2019, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b81
5 mai 2017
5 mai 2017
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 05 MAI 2017 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au
Source officielleSociale C salle 2
67592c5598533a77d595944c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
matérielle Arrêt de la Cour d'Appel de DOUAI en date du 26 Janvier 2024 (RG 21/00936) Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en date du 10 Mai
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50d02b8594705dbfccccd
3 juillet 2023
3 juillet 2023
L'Association UNEDIC, Délégation régionale CGEA- AGS de RENNES [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Ayant Me Marie Pierre HAMON PELLEN de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de VANNES
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
de l'ASSOCIATION JEANMONOD - PELON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0639 Madame [O], [B] [P] [Adresse 11] [Localité 9] Représentée à l'audience par Me Adrien PELON de l'ASSOCIATION
Source officielleRéparation dét.provisoire
6791dccdde5aa0323224da74
22 janvier 2025
22 janvier 2025
lors du prononcé en date du 22 janvier 2025 par Elwenn DARNET, greffière REQUÉRANT : Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] (ROUMANIE) Elisant domicile au cabinet de Me PELLEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
HÔTELIÈRE DE LA BUFFA et Monsieur Z... celle-ci a fait signifier un désistement d'instance et d'action le 9 mars 2005 qui a été accepté le 11 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a9b
14 mars 2017
14 mars 2017
G : 15/ 09118 et 15/ 09119 Mme Mary X... M. Fabrice Y... C/ Me Marie Pierre A...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
pierre HAMON PELLEN de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, avocat au barreau de VANNES substituée par Me Cédric PUTANIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence SERPEGINI Me Nelly ABRAHAMIAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 3 MAI
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b73a
8 novembre 2012
8 novembre 2012
JEANMONOD PELON, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Adrien PELON, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 15] (BELGIQUE), demeurant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01173_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
secteur de Santa-Ghjulia de 7,9 ha à 4,4 ha, celle du secteur de Pelone de 8,3 ha à 6,2 ha et celle du secteur de Baracci, de 12,8 ha à 8,9 ha.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8739c
16 septembre 2004
16 septembre 2004
COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 16 septembre 2004 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE du 23 mai 2003 - N° rôle : 2000/8061 N° R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91237
7 mars 2014
7 mars 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 MARS 2014 ARRET N. RG N : 12/ 01231 AFFAIRE : M. Louis X... C/ Mme Mamie Y...
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1cdbcdc6046d47e01ddf
6 mai 2026
6 mai 2026
S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 Plaidant : Me Mikaël PELAN
Source officielle4ème Chambre
635b7215b201587f74be03df
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S] a repris par l'application le 4 mars 2014 d'une couche supplémentaire de finition.
Source officielleChambre Sociale
6780b7b334dc79f9f0615092
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 SUR SAISINE D'OFFICE EN OMISSION DE STATUER DÉCISION DÉFÉRÉE : Arrêt de la cour d'appel de ROUEN du 14 novembre 2024 PPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85981
11 septembre 2001
11 septembre 2001
DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 N° REPERTOIRE GENERAL N°00/00178 APPELANT : Monsieur Philippe Robert Georges Gérard X... né le 18 Août 1953 à BAR LE DUC (55000) demeurant 18, Chemin Pelon
Source officiellePage 2 sur 10
NALLEP, PELLAN, Marie-Christine Raymonde Madeleine
23/05/2024
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PELLAN Séverine, PELLAN, CAREL, Séverine, Chantal, Gérardine, Marie-Christine, Marthe, Mauricette, BEAURUELLE
Acte authentique du 29/10/2018, Domicile du précédent propriétaire : 14 le Moulin l'Evêque - 14330 Ste Marguerite d'Elle
21/12/2018
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KLA'S GENERATION MOTORS, PELLAN, Rodrigue, Jean-Marie
24/09/2015
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NERET, Marie-Claire, Benoit, PELLAN
24/07/2014
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PHARMACIE PERRINE PELLAN, PELLAN, Marie-Laure, PERRINE
20/10/2013
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