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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
au dimanche soir 19 heures, toutes les semaines de chaque mois du mardi soir au jeudi matin à l'heure de la rentrée des classes, étant précisé que M.
6253cbe8bd3db21cbdd8e99a
5 décembre 2011
DE VACANCES Pointe du Marin 97227 SAINTE ANNE (MARTINIQUE) Représentée par Me Charles NATHEY (TOQUE 42), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Chambre 3-4
69f44dbecdc6046d472f5eed
30 avril 2026
OPTIMA MONACO représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jenny SAUVAGE-FAKIR, avocat au barreau de NICE S.A.S.
2e Chambre
6162cf788b4dc27576e7b7e2
5 novembre 2012
Le connaissement mentionnait en qualité de chargeur, la société 'Le Martin Pêcheur' qui a empoté la marchandise et en qualité de destinataire, la société Global Eight Corporation, société de droit japonais
Chambre 1-11 HO
69d9e433cdc6046d47d9d18c
10 avril 2026
Derrière moi il y a un autre homme de 56 ans artisan boulanger, qui est attend un logement social. La boulangerie française.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
A, ancien militaire entré en service le 19 février 2007 dans la Marine Nationale, unité Escadrille des Sous-marins Nucléaires d'Attaque, a été affecté en dernier lieu sur un emploi de boulanger et de cuisinier
Chambre 4-2
661a202a4cfa010008a2d6b3
12 avril 2024
DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Camille BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, et M.
10e Chambre
6162f6f8b807dfe813d29785
28 mars 2012
CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la SCP INGLESE - MARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON substituée
Chambre 4-3
5fdb00d4f6d69594f246503d
26 avril 2019
140 RG 17/02575 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAAEO [Z] [C] C/ GIE TRANSGOURMET MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me François MAIRIN
Chambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022c
9 octobre 2025
titre de la perte de droit à la retraite s'il avait eu le poste de sous-marinier embarqué.
1re chambre 2e section
5fdb484d7a85a1263913262c
26 mars 2019
née le [...] à SANTA MARIA MAIOR - PORTUGAL de nationalité Française [...] [...]
Pôle 2 - Chambre 2
6162af1a9547460d26ddb6b5
18 janvier 2013
ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistés de Maître Laurent BOUILLAND
Chambre sociale 4-1
69e1bf32cdc6046d4787717c
16 avril 2026
[G] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125; représentant: Me Marianne
2ème Chambre
DCA_23NT02326_20250321
21 mars 2025
Aux termes de l'article U1 du règlement du plan local d'urbanisme : " () en zone située sous le niveau marin de période de retour centennal d'après la carte des zones sous le niveau marin reportée sur
6032190202947550971c3562
19 avril 2018
15/07947 - N° Portalis DBVB-V-B67-4W56 Société SAIM SPA C/ SARL NAUTECH (NAUTICAL TECHNOLOGIES) SARL MEDITERRANEENNE ELECTRICITE ELECTRONIQUE SARL ATELIERS LOUIS GALLI Société TURTLE MARINE
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
La Cour était composée de : Monsieur François WWW..., Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Chambre sociale 4-2
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10 octobre 2024
à la cour : Jugement rendu le 14 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 20/01093 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine
3e chambre
5fd9ff4dd738e5411d588348
17 octobre 2019
Il avait une totale confiance en elle, elle faisait son travail, était marraine de son fils, était très présente dans tous les domaines.
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
née le 24 Octobre 1927 à LA CLUSAZ (74220), demeurant...-74120 MEGEVE Mme Martine Y... épouse Z...
Chambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e650
10 avril 2024
- CONDAMNER l'Intimée aux entiers dépens ceux d'appels distraits au profit de Maître Françoise BOULAN, membre de la SELARL [26], Avocats associés, aux offres de droit.
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