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48 résultats pour « Marine Boulanger-martin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aac

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

au dimanche soir 19 heures, toutes les semaines de chaque mois du mardi soir au jeudi matin à l'heure de la rentrée des classes, étant précisé que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e99a

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

DE VACANCES Pointe du Marin 97227 SAINTE ANNE (MARTINIQUE) Représentée par Me Charles NATHEY (TOQUE 42), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44dbecdc6046d472f5eed

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

OPTIMA MONACO représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jenny SAUVAGE-FAKIR, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162cf788b4dc27576e7b7e2

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

Le connaissement mentionnait en qualité de chargeur, la société 'Le Martin Pêcheur' qui a empoté la marchandise et en qualité de destinataire, la société Global Eight Corporation, société de droit japonais

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e433cdc6046d47d9d18c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Derrière moi il y a un autre homme de 56 ans artisan boulanger, qui est attend un logement social. La boulangerie française.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00219_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

A, ancien militaire entré en service le 19 février 2007 dans la Marine Nationale, unité Escadrille des Sous-marins Nucléaires d'Attaque, a été affecté en dernier lieu sur un emploi de boulanger et de cuisinier

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Camille BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, et M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162f6f8b807dfe813d29785

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la SCP INGLESE - MARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON substituée

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdb00d4f6d69594f246503d

Appel

26 avril 2019

26 avril 2019

140 RG 17/02575 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAAEO [Z] [C] C/ GIE TRANSGOURMET MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me François MAIRIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

titre de la perte de droit à la retraite s'il avait eu le poste de sous-marinier embarqué.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdb484d7a85a1263913262c

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

née le [...] à SANTA MARIA MAIOR - PORTUGAL de nationalité Française [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162af1a9547460d26ddb6b5

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistés de Maître Laurent BOUILLAND

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf32cdc6046d4787717c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125; représentant: Me Marianne

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02326_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Aux termes de l'article U1 du règlement du plan local d'urbanisme : " () en zone située sous le niveau marin de période de retour centennal d'après la carte des zones sous le niveau marin reportée sur

Source officielle
CA

2e Chambre

6032190202947550971c3562

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

15/07947 - N° Portalis DBVB-V-B67-4W56 Société SAIM SPA C/ SARL NAUTECH (NAUTICAL TECHNOLOGIES) SARL MEDITERRANEENNE ELECTRICITE ELECTRONIQUE SARL ATELIERS LOUIS GALLI Société TURTLE MARINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

La Cour était composée de : Monsieur François WWW..., Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6708c066445a086e2bcee1c5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

à la cour : Jugement rendu le 14 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 20/01093 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9ff4dd738e5411d588348

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Il avait une totale confiance en elle, elle faisait son travail, était marraine de son fils, était très présente dans tous les domaines.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

née le 24 Octobre 1927 à LA CLUSAZ (74220), demeurant...-74120 MEGEVE Mme Martine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9de5d80f0008c2e650

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

- CONDAMNER l'Intimée aux entiers dépens ceux d'appels distraits au profit de Maître Françoise BOULAN, membre de la SELARL [26], Avocats associés, aux offres de droit.

Source officielle

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