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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6a167c72cdc6046d47109445
26 mai 2026
CITE MARINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
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3e chambre civile
5fd94971250d4e31229f365d
5 mars 2020
La SNC Les Marina del sol a relevé appel de cette décision le 18 novembre 2015.
6a167c7dcdc6046d47109863
CITE MARINE S.A. LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD S.A.S. CABINET JEZO S.A. ABEILLE IARD & SANTE S.E.L.A.R.L. PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.S.
1ère chambre civile
6a167ff9cdc6046d47111880
Par acte authentique en date du 1er octobre 2002, la société Littoral Marine a cédé son fonds de commerce à la SARL Littoral Marine Equipement.
7ème Ch Prud'homale
5fca761ec561ac6356f038d2
8 octobre 2020
réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.
Chambre 1-11 OP
6a113b60cdc6046d47a6aa73
22 mai 2026
de [Localité 1] » (ci-après « AFUL LES MARINES » ) dans deux dossiers, l'un opposant L'AFUL LES MARINES à [Localité 1] ANIMATION et l'autre l'opposant à la société BMO RECOUVREMENTS DE CHARGES.
Chambre 3-3
5fdb04236aeeea9874ef8369
25 avril 2019
Par actes du 3 janvier 2014, la SA Société Générale a fait assigner en paiement la SARL Esterel Marine et M.
Chambre sociale-2ème sect
625bae5b44cde4277d1bd56c
15 avril 2022
* La société LORRAINE CARS GERON MARINO demande : - de déclarer l'appel de M.
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89688
17 novembre 2005
Le droit de propriété de I... a TUIHANI sur la terre MARINO 1 est confirmé par le procès-verbal de bornage no 174 établi le 8 janvier 1963.
5fca761bc561ac6356f038b0
3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319443
3 mars 2020
[F] pour acquérir et détenir les parts de la société [O] Marine.
5fca761cc561ac6356f038bd
Avis
CADA:20165797
9 février 2017
à son secrétariat le 12 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aigues-Mortes à sa demande de communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina
5fca75ea25afd4632088c613
5fca761dc561ac6356f038cf
5fca761fc561ac6356f038ec
Chambre 2-4
6864c3a19b52144d0e7165bd
1 juillet 2025
[Z], [K], [P] [G] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gaetan DI MARINO de l'ASSOCIATION DI MARINO G. - DI MARINO
5fca75ea25afd4632088c618
5fca75ea25afd4632088c61a
5fca75eb25afd4632088c61f