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681 résultats pour « Marinho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6a167c72cdc6046d47109445

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

CITE MARINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle

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CA

3e chambre civile

5fd94971250d4e31229f365d

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

La SNC Les Marina del sol a relevé appel de cette décision le 18 novembre 2015.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c7dcdc6046d47109863

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

CITE MARINE S.A. LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD S.A.S. CABINET JEZO S.A. ABEILLE IARD & SANTE S.E.L.A.R.L. PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a167ff9cdc6046d47111880

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Par acte authentique en date du 1er octobre 2002, la société Littoral Marine a cédé son fonds de commerce à la SARL Littoral Marine Equipement.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d2

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a113b60cdc6046d47a6aa73

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de [Localité 1] » (ci-après « AFUL LES MARINES » ) dans deux dossiers, l'un opposant L'AFUL LES MARINES à [Localité 1] ANIMATION et l'autre l'opposant à la société BMO RECOUVREMENTS DE CHARGES.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb04236aeeea9874ef8369

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Par actes du 3 janvier 2014, la SA Société Générale a fait assigner en paiement la SARL Esterel Marine et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5b44cde4277d1bd56c

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

* La société LORRAINE CARS GERON MARINO demande : - de déclarer l'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89688

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

Le droit de propriété de I... a TUIHANI sur la terre MARINO 1 est confirmé par le procès-verbal de bornage no 174 établi le 8 janvier 1963.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b0

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd94c55e930be3474319443

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

[F] pour acquérir et détenir les parts de la société [O] Marine.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038bd

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165797

Appel

9 février 2017

9 février 2017

à son secrétariat le 12 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aigues-Mortes à sa demande de communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c613

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cf

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ec

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6864c3a19b52144d0e7165bd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z], [K], [P] [G] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gaetan DI MARINO de l'ASSOCIATION DI MARINO G. - DI MARINO

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c618

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c61a

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75eb25afd4632088c61f

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle