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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12e chambre
6033431ec63a77b37b344db7
4 juillet 2017
4 juillet 2017
N° 17/01340 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée FINANCIERE AUBIGNAT C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la
Source officielle12e chambre
6033431ec63a77b37b344db8
4 juillet 2017
4 juillet 2017
N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75b
17 septembre 2008
17 septembre 2008
La société MAZZA a relevé appel de cette décision.
Source officielle19e chambre
5fda017f085235438e8a6ef9
16 octobre 2019
16 octobre 2019
[P] à la société Mazars Société d'Avocats, anciennement dénommée Marccus partners puis Marcan et à la société Mazars. Le 27 février 2017, M.
Source officielleChambre Sociale
6162c834b820aa60963d8477
22 janvier 2013
22 janvier 2013
SERECO-MAZARS C/ U.R.S.S.A.F. de BESANCON PARTIES EN CAUSE : S.A.S.
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7d
17 avril 2024
17 avril 2024
Du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2010, cette mission a été confiée à la Sas Mazars.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdebfc5a2dfd58fbbf1bf58
25 juin 2018
25 juin 2018
Ils indiquent que la faute commise par la Sa Mazars est source de préjudice pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92899
14 juin 2007
14 juin 2007
Le Tribunal de Commerce de LYON a ensuite arrêté le 22 mars 2005 un plan de cession dont a été exclue l'activité " carrière " de la société MAZZA BTP.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b527
11 mars 2008
11 mars 2008
Par acte d'huissier en date du 21 octobre 2004 la SARL SITE ET TRADITION SOFIALEX a fait assigner la SA MAZZA BTP en paiement de la somme de 50. 135, 58 €.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6622096e9ce142000838984b
18 avril 2024
18 avril 2024
Suivant un acte du 31 août 2017 rédigés par la société Mazars Hauts de France, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fd
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Société COVEA FLEET ASSIGNEE EN APPEL PROVOQUE 14 boulevard Alexandre Oyon 72000 LE MANS défaillante Maître Gérard Z... es qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société TRANSPORTS MAZZA
Source officielleChambre Commerciale
615e0df7c25a97f0381f50e4
12 février 2015
12 février 2015
Le plan de cession de la société MAZZA BTP a été arrêté par jugement du 22 mars 2005 qui a désigné Me [H] en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
la société Mazars TP sont condamnés seront réparties comme suit : -Michel O... : 60 % -société Mazars TP : 30 % -Thierry X... : 10 % –dit que la société Covea Risks, la compagnie Axa France iard doivent
Source officielleChambre civile section A
69678300cdc6046d4741f0aa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le 19 juillet 2024, la société MSA Valence a été absorbée par la société Forvis Mazars Avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86421
25 septembre 2002
25 septembre 2002
La SA MAZZA pour sa part demande la confirmation du jugement frappé d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86596
25 septembre 2002
25 septembre 2002
La SA MAZZA pour sa part demande la confirmation du jugement frappé d'appel.
Source officielleChambre 1-7
69d8a356cdc6046d47bd3ffa
9 avril 2026
9 avril 2026
[G], qui a constitué avocat et la SA MASA qui a constitué avocat. La SAS ETOILE [F] a constitué avocat après que M.[G] a formé un appel incident contre elle.
Source officielle2ème chambre section C
69cf5c04cdc6046d47f37b36
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES Madame [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738b
6 octobre 2004
6 octobre 2004
MAZARS ET GUERARD TURQUIN, venant aux droits de la société B.B.C.
Source officielle2ème chambre section A
6a0e9ca4cdc6046d4765dea0
20 mai 2026
20 mai 2026
[A] [I], représenté par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES, Mme [G] [I], représentée par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL
Source officiellePage 2 sur 95