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30 résultats pour « Narly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f32

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre-Alexandre NARCY MSA [7] EXPÉDITION à : [V] [S] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02722_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

A, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique, - et les observations de Me Narly substituant Me Bonnet pour l'association nationale des élus locaux d'opposition.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02723_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

A, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique, - et les observations de Me Me Narly substituant Me Bonnet pour l'association nationale des élus locaux d'opposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f2

Appel

8 février 2012

8 février 2012

* * * Monsieur Didier X..., reprochant à Maître Jean-Noël Y..., avocat au barreau de Nice, des manquements commis dans la mission, qu'il lui avait confiée, de constituer une société dénommée NARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6973449fcdc6046d47671fc6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C], à l'occasion de son intervention parallèle dans des sociétés holdings en Suisse (société IAC) et au Luxembourg (société Nalys Investment SA), au sein desquels M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929dd

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

né le 17 mai 1944 ... 89100 NAILLY comparant en personne, assisté de Me Grégoire BRAVAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0001 INTIMEES CRAM 21- BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, devenue la CARSAT

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02209_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Narcy, représentant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00668_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Narcy pour M. A... et de Me Bellanger pour la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87ef2

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Vous harcelez de réclamations persistantes le service du personnel malgré toutes les réponses orales qui vous sont données, à vous, ou à votre supérieur hiérarchique, Madame Michèle LION MC NALLY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88df4

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

DE Z..., es qualités, la gendarmerie l'a convoquée à son adresse réelle soit ... à VARENES LES NARCY le 21 juin 2005, soit en tout état de cause postérieurement à l'assignation contestée ; que contrairement

Source officielle

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