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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d870
22 février 2011
22 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Najima X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9e
5 janvier 2016
5 janvier 2016
G : 14/ 03265 Mme Naaima X... C/ M. Yavuz Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29c
10 juin 2008
10 juin 2008
prise tant en son nom personnel qu' en sa qualité de représentante légale de sa fille mineur Naïma née le 21 décembre 1992 à Rognac née le 23 Juillet 1956 à AIN EL TURK, demeurant ...13127 VITROLLES
Source officielleChambre 2-4
68f081366232792c46835cbc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/17467 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQ2X Mme [S] [P] Représentant : Me Nassima FERCHICHE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93040
4 février 2016
4 février 2016
Maître CLEMENT, avocat, a déposé au nom de C...Nassim le 06 janvier 2016 à 10h25, au greffe de la chambre de l'instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au ministère public.
Source officielle1re chambre civile
694539da75782d5f06b720d6
18 décembre 2025
18 décembre 2025
NAIAS C/ [W] [K] S.A.R.L. EQUIWATT S.E.L.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
63660b37bb0cef7f742792ad
3 novembre 2022
3 novembre 2022
jeudi 03 novembre 2022 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance en sollicitant, en tant que de besoin, l'interprète intervenu devant le premier président ou le conseiller délégué : Me Nassima
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28d
2 juin 2008
2 juin 2008
75116 PARIS comparante en personne Demandeur au recours, contre une décision en date du 8 mai 2007 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur Nassim
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c69ca9bf26379030890
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Dans ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 7 mars 2022, la société Nadjma, SARL, demande à la Cour de : - Recevoir la société Nadjma en son appel du jugement rendu le 13 mai 2019 par le
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87083
11 mai 2004
11 mai 2004
préjudice subi, à payer pour les préjudices moraux : 80 000 francs à chacun des enfants, 90 000 francs au mari, (SAVOIE) de nationalité Française Lot No1 Belle Etoile 73200 GRIGNON Mademoiselle Nasira
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269d
9 septembre 2015
9 septembre 2015
BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 00934 du 03/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Naima
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Naima E... épouse D... Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N... Elisabeth O... Emmanuel P...
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1d
20 février 2006
20 février 2006
LAVAL-LUEGER avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Nathalie SENESI du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Nacira X... 28 Rue Paul Louis Courier 37700 SAINT PIERRE DES CORPS Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d160
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Nadiya X... a relevé appel de ce jugement le 21 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eac
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Morgan B... de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739, substitué sur l'audience par Me Nassima C..., avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90030
18 décembre 2012
18 décembre 2012
G : 12/ 03799 Mme Nadira X...épouse Y... C/ M. Kamal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214a
12 mars 2015
12 mars 2015
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 22363 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Septembre 2014- Tribunal d'Instance de PARIS 5- RG no 11-14-0097 APPELANTE Madame NABILA
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb1
23 mai 2011
23 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Nacira Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SCI BB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nassima FERCHICHE Me Anna-clara BIANCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00674_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les associations Agir pour la Crau, Nature et Citoyenneté Crau-Camargue-Alpilles (NACICCA) et France Nature Environnement Bouches-du-Rhône
Source officiellePage 2 sur 45