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783 résultats pour « Nicolas THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd773ecdc6046d47036e4f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 2] sous le n°440 048 882, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas

Source officielle

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Journal officiel
Créations

REVOY, Thomas, Nicolas, Pierre, Marie, Georges

SIREN 106920861Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

16/07/2026

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Créations

SENÉ, Nicolas, Thomas

SIREN 990047391Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

30/06/2026

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Radiations

DEMELUN, Nicolas, Aurélien, Thomas

SIREN 840647788Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/06/2026

Voir →

Créations

THOMAS, Clément-Nicolas

SIREN 893560060Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

09/06/2026

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Créations

Bonnet, Nicolas,xavier,Thomas

SIREN 849463732Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/06/2026

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

68709fc5f0cfe7ae188fe9ee

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Représentée et assistée par Me Thomas NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, toque : B84 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd7744cdc6046d47036ea0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le Mans sous le n°775 652 126, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Thomas

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b586e502b828318c4e1c0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES dont le siège social est [Adresse 2] représentées par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER - MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistées par Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd7749cdc6046d47036efe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 2] sous le n°775 652 126, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

A la demande des deux enfants Thomas et Nicolas, il fut procédé à leur audition par le conseiller rapporteur le 6 octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedb

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da19

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

BOWLING ESPACE LOISIRS à payer à Thomas X... la somme de 716, 79 € à titre de rappel d'indemnité de licenciement, - débouté Thomas X... de ses autres demandes, - débouté la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e0715ecdc6046d47692a80

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f4

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Nicolas B... sur le passif de la société ARTACREA dont Me Valérie LELOUP-THOMAS ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la SA ACREA et de représentant des créanciers, et Me A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917fd

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

général : S 12/ 04091 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL section Commerce RG no 09/ 02470 APPELANTS Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9bb

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

BERNARD ET NICOLAS AH Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 14 JANVIER 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 03 Août 2006 par le Tribunal de Grande

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea63f7

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

17e Chambre

6032190202947550971c3573

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANT AUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE Me Nicolas

Source officielle
CA

17e Chambre

6032190202947550971c3574

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANTAUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE Me Nicolas

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NRQE S.C.I. ESTOURc/S.A

686f4e3b334d55acd19f1e0a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

INTERIOR'S prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda38b9d7fbd67f0115277e

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

, Président, et Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666c2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas

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CA

3ème chambre

6785fd9fe1c1941b1ee98061

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [H] [S], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocat

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CA

Cour d'Appel

Thierry Xc/Thomas Y

6253cca3bd3db21cbdd90c72

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE No DOSSIER No 13/ 492 Thierry X... c/ Thomas Y... Jean-Louis Z...- Fabienne Z...

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