CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 099 résultats pour « Nicolas THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa6

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Nicolas X..., M. Thomas X... et M.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

697654d5cdc6046d47aee5de

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 5] non comparant, représenté par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e895

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SCI GUEDDI [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas THOMAS, avocat au barreau de PARIS Défenderesse au recours, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

64ae4ae5a1775905dba3bb4c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Juillet 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [E] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

11e chambre

62873392c1d4e9057d613095

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Jugement rendu le 14 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 18/00394 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d44e69cdc6046d4759c283

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[V] [W], demeurant [Adresse 2] et encore [Adresse 3] Partie défenderesse : comparant par Me Nicolas THOMAS Avocat (E2202) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS YNSTANT, créée le 11 avril 2022, exerce

Source officielle
CA

Référés

644b6396c51457d0f882dcd8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

représentées par Me Virginie LEVASSEUR, avocate au barreau de Douai DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [Y] né le 26 mai 1984 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603224d22bc4275bf9dd0bf1

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

D'ASSURANCE VIEILLESSE [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Mme [I] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [H] [D] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9460c1af87d2d3665137d

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

FRANCE EST [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric ENSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1350 INTIMES Monsieur [G] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbce

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

HAFEC FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

660cf2637c1ccb0008628dc5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

au barreau de PARIS, toque : C0199, substitué par Me Miyuhi COHEN INTIMEE Madame [W] [O] née le 01 Janvier 1961 à [Localité 5] (Guadeloupe) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c1ca34defd4c4b3b460b

Appel

2 février 2012

2 février 2012

rendu le 09 Avril 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section activités diverses RG n° 08/00943 APPELANT Monsieur [V] [Z] C/ Madame [G] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cff43bcdc6046d4700d768

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

RENOVATION (anciennement : PETITI RENOVATION), dont le siège social est 8 bis, chemin de Paron 91370 Verrières-le-Buisson - RCS B 827898370 Partie demanderesse : assistée de la SELARL OÏKOS AVOCATS - Me Nicolas

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fb82ca67decc913e670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffière dans l'instance N° RG 22/03447 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OS6H ; ENTRE : Madame [N] [X] épouse [L], née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

69fc2a05cdc6046d47e2f9aa

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Société SELARL [2] assigné en intervention forcée le 08/10/25 à personne morale [Adresse 1] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat INTIMÉES : Mme [I] [X] [Adresse 2] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd8a48be21704d4841fc

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

avocat au barreau de PARIS, toque : E0790 substitué par Me Audrey CAGNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0135 INTIME Monsieur [P] [Q] DIT [L] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59bf502b828318c4e615

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[S] SDG Immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° 579 806 662 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER, avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e00dcdc6046d472a6b0e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SAS FRENEHARD & MICHAUX, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 535450050 2) SAS [S] [J], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 422481838 Parties demanderesses : assistées de Maître Thomas

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a4638cf45b25ce69c8

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

représenté par Maître Eric ALLIGNE, avocat au barreau de PARIS - #C2458 DÉFENDEURS Monsieur [M] [H] [9] [Adresse 1] [Localité 4] La société LA MÉDICALE [Adresse 3] [Localité 8] représentés par Maître Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdbd413700df4b306312b3c

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Nicolas C..., Thomas B..., Claude K..., Pierre Z..., Jean-François Y..., les sociétés Omnes Capital et Quilvest France à payer chacun aux consorts X..., activement solidaires, la somme de 5.000 euros au

Source officielle

Page 1 sur 105

Suivant →

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Nicolas THOMAS Métallerie-Serrurerie

SIREN 104989611GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

tous travaux de métallerie, serrurerie, ferronnerie, chaudronnerie légère, la fabrication, la pose, la réparation et la maintenance de structures métalliques, ouvrages métalliques, garde-corps, portails, grilles, escaliers et fermetures, l'installation, le dépannage et l'entretien de serrures, systèmes de sécurité et dispositifs de fermeture, la vente, la fourniture et la commercialisation de produits et matériels liés à ces activités.

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS THOMAS

SIREN 919740076GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

26/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS THOMAS

SIREN 919740076GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

06/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

NICOLAS THOMAS

SIREN 919740076GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

11/07/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

NICOLAS THOMAS IMMOBILIER

SIREN 829859693GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration.

12/03/2024

Voir →