Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6033897b7bbd863cae46e399
26 mai 2017
26 mai 2017
PARROT a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a2
30 septembre 2003
30 septembre 2003
FOUNTAINE-PAJOT ait à faire face à d'autres sinistres; Attendu, dans ces conditions, que la S.A.
Source officielle11e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaabd3
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Vu l'appel formé par l'association Centre Bouddhique Pagode Hong Hien.
Source officielle2ème chambre
6285e1996a1876057df5d5f7
18 mai 2022
18 mai 2022
Par déclaration en date du 22 décembre 2020, la Sarl Pajot Mourain a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11e
26 février 2009
26 février 2009
FOUNTAINE PAJOT S. A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162b61f47859723647203f7
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Il était employé par l'agence LEADER INTERIM et travaillait sur le chantier pour le compte de la société PAGOT.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ea
15 juin 2004
15 juin 2004
NE03 / 04085 ä SCP PALLOT C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcc3
28 septembre 2012
28 septembre 2012
ARRET No R.G : 09/00804 LA SOCIETE SUN LIGHT CATA C/ LA SOCIETE FOUNTAINE PAJOT COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2012 Décision
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
l'action en garantie intentée par la SAS PAROT VI à l'égard de la compagnie MMA IARD prise en sa qualité d'assureur de la SARL CARROSSERIE [M].
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03006_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une ordonnance du 16 mars 2020, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Dijon, chargé de la procédure de redressement judiciaire de la SARL Pacotte
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d6d
13 octobre 2017
13 octobre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 24411 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 15934 APPELANTE SCI PAGET
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe3
29 février 2008
29 février 2008
PAGET Zone Industrielle du Château BP 17 62220 CARVIN Représentant : Me Catherine LEMAIRE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : - Maître Y... Commissaire à l' exécution du plan de la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11d
2 avril 2009
2 avril 2009
Par ordonnance de référé du 12 juin 2008, le président du tribunal de commerce de La Rochelle a nommé en qualité d'arbitre Maître Pagot, avocat au barreau de Poitiers.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6799c4485331f58c9ee87036
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 8 novembre 2019, la société Parot Automotive a adressé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f9
17 juin 2014
17 juin 2014
Représentée par Me Pascaline NEVEU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0218 INTIMÉE SAS LABORATOIRES DR NG PAYOT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 62, rue Pierre Charron-75008
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03470_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par une ordonnance en date du 15 mars 2022, le juge des référés a étendu le champ des opérations d'expertise aux sociétés Pagot, Système Wolf, Axa France Iard, SMABTP, Bureau Veritas construction et QBE
Source officielleChambre 3-1
642d1436cb8fa004f57da064
4 avril 2023
4 avril 2023
REAL ESTATE PARROT Représentée par Me Fabien MANOURY, avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT DU 4 AVRIL 2023 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
prémium avec les documents administratifs afférents, aux frais de la société Parot prémium après remboursement du prix de vente à la SCEA des vignobles JM Carrille par la SA Parot prémium, - déclaré
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63ca42719066fd7c90fc23eb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PAROT PREMIUM Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : 19 Janvier 2023 aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 18 février
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fda0e52442f445135a9ede0
7 octobre 2019
7 octobre 2019
[Z] [L] [I] est demeuré en charge de la pagode en dépit de la prétendue destitution du 15 avril 2004.
Source officiellePage 2 sur 61