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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
671b359c2edfb0b58c05ef09
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[J] et les sociétés Marne et Finance et Le Ciel de Parly.
Source officielleChambre 3-1
631ad8e739cffb4f136743b0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
PARY.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01392_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A B a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la décision du 28 décembre 2017 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Paray-le-Monial lui a notifié le non-renouvellement de son
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03112_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ou de production d'électricité à destination d'un rassemblement festif à caractère musical (free-party, rave-party, teknival) non déclarés dans le département de l'Indre ; 3°) d'ordonner la restitution
Source officielle2ème Chambre
66878cbd05d6f7f678d4902c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOUCHERIE ELFATHE, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Vincent PARNY, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [Y] [U]
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61627ea938d18b7ebf63d323
23 mai 2013
23 mai 2013
À l'encontre de la société utilisatrice, la SA Entreprise Léger- Pagny, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1e
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Maître BRIGNIER ès qualités de commissaire à l'exécution du plan conclut à sa mise hors de cause et subsidiairement déclare qu'il s'associe à l'argumentation de la société PARSYS; La société PARSYS et
Source officielleChambre A - Civile
662209659ce1420008389717
16 avril 2024
16 avril 2024
Dans ces conditions, la propriété de la jument Garden Party III ayant été établie, celle des poulains en étant issus l'est également.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02628_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
et Bois-lès-Pargny.
Source officielle17e chambre
5fd995775f04ee87337b9d30
8 janvier 2020
8 janvier 2020
L'appel du même jugement a été interjeté par l'intimée, la SAS HOPITAL PRIVE DE PARLY II, par déclaration enregistrée le 3 août 2017,N°RG:17/04163 C/ SAS HOPITAL PRIVE DE PARLY II
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d3
28 avril 2016
28 avril 2016
ENTRE : Monsieur Abderrahim X... ... 86000 POITIERS Représentant : Me René PARVY de la SELARL RENE PARVY, avocat au barreau de POITIERS Madame Samira Y... épouse X... ... 86000 POITIERS Représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01649_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le seul certificat administratif du maire de la commune de Parey-Saint-Césaire en date du 18 mars 2022, aux termes duquel ce dernier atteste avoir remis à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02125_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
juin 2024 par lesquels le préfet du Cher a délivré à la société Soleia RNA sept permis de construire relatifs à la réalisation de centrales solaires photovoltaïques sur le territoire des communes de Parnay
Source officielleAvis
CADA:20154795
5 novembre 2015
5 novembre 2015
contrats de délégation de service public passés avec le Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF), Véolia et la Lyonnaise des Eaux, relatifs à la gestion de l'eau potable concernant les communes de Paray-Vieille-Poste
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01849_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ils soutiennent que : - l'élément paysager, situé en cœur d'îlot de la commune de Paroy-sur-Tholon relève d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation et le classement des parcelles
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b62
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Y] [P] [H] [7] SAS [8] Me Céline PAGNY-CLAIRACQ Notifiée le : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035fdf9656c90632dc3fcae
14 janvier 2016
14 janvier 2016
d'un ticket « Bon Appétit Party », la valeur d'un repas offert pouvant représenter jusqu'à 100€.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69e314aacdc6046d47a7a99a
17 avril 2026
17 avril 2026
[N] [A] et la société ITEC, in solidum, à rembourser à M. et Mme [B] de la facture de la société Leger Pagny ayant procédé le 14 juin 2011 à la réparation du raccordement de l'évacuation intérieure du
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03406_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Macon du 11 juin 2010, la société Clinique de la Roseraie, située à Paray-le-Monial, a été placée en liquidation judiciaire et ses actifs ont été cédés à la société
Source officielle1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5aba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] et Mme [U] aux dépens avec distraction au profit de Me Vincent Parny, avocat.
Source officiellePage 2 sur 14