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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f414b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Localité 19] de nationalité Française, demeurant [Adresse 17] [U] [E] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 17] Représentés par Me Paul
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184225a73d43aa4ae113
7 janvier 2025
7 janvier 2025
18/09566) suivant déclaration d'appel du 12 décembre 2022 APPELANT : [U] [R] né le 01 Mai 1983 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Paul
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184225a73d43aa4ae115
7 janvier 2025
7 janvier 2025
(RG n° 18/05791) suivant déclaration d'appel du 29 novembre 2022 APPELANT : [R] [A] né le 06 Février 1948 à [Localité 7] (ALGERIE) demeurant Chez [D] [A] - [Adresse 1] Représenté par Me Paul
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fca6302847fc54b181eb4ce
3 novembre 2020
3 novembre 2020
PELEGRY, avocat général INTIMÉ : [N] [Z] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 3] (Guinée) de nationalité Française, demeurant Institut Protestant [Adresse 2] France Représenté par Me Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df06aaebb88318fda3e3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BORDEAUX Assistée par Me Virginie GLORIEUX KERGALL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [U] [K] née le 18 Juillet 1978 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
PDCc/S.A
65434b190147228318b913f8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
travail de l'établissement de [Localité 12] [Localité 17] PDC agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Localité 12] représentés par Me Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ef
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Gérard César Georges né le 15 Décembre 1933 à PARIS 10, PARIS (75) De nationalité française Jamais condamné Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Z... ont introduit une action en partage des successions de Paul François Z... né le 27 avril 1838 et décédé le 27 septembre 1914, grand-père de César U...et du père de celui-ci, Paul-François Z..., né
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87acb
9 novembre 2005
9 novembre 2005
Jean Paul Y..., M. Michel Y..., Mme Nicole Y..., et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f4a
13 mai 2000
13 mai 2000
Paul, né le xx xxxxxxxxxx à MARSEILLE de Marcel X... et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bd
13 mars 2002
13 mars 2002
Le 11 juin 2001, les enquêteurs observaient le déchargement du Paglia Orba sur le port de TOGA et voyaient André A... et Paul Y... déposer de gros sacs de voyage dans la voiture de Paul Y..., tandis que
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 25 Octobre 2000c/Monsieur X
6253c872bd3db21cbdd854f0
18 janvier 2001
18 janvier 2001
Y..., Paul, Alphonse,qui a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114d
19 février 2014
19 février 2014
EON, avocat au barreau de BASTIA SARL A STELLA représentée par son gérant en exercice Mr Jean Louis Z... 13 rue Napoléon 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb84
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Vu l'assignation délivrée le 17 mars 2011 à la personne de Monsieur César X...à la requête de l'appelant.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a3
12 décembre 2006
12 décembre 2006
JEAN PAUL ENTREPRISE Jean-Paul X... C/ Claudine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a116
19 octobre 2007
19 octobre 2007
SAINT-DENIS) La SCI MAP ... 97419 LA POSSESSION Représentant : la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) INTIME : Monsieur Christian X... ... 97460 SAINT-PAUL
Source officielleChambre 1-4
69fd8174cdc6046d47048d9d
7 mai 2026
7 mai 2026
BMS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93525
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Me Pierre Paul X...
Source officielleChambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Philippe B..., Estelle B... et Paul D... seront déboutés de cette prétention.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86657
17 décembre 2002
17 décembre 2002
Dans ses conclusions récapitulatives du 24 juin 2002, Madame Annie Y... conteste les demandes formées par Monsieur Paul X...
Source officiellePage 2 sur 159