Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Paul Xc/La S
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
EXPEDITORS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, ..., Représentée par Maître Philippe GROS, avocat au barreau de LYON, Intimée, Rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60376a0d3e870f46d34999cf
26 mars 2015
26 mars 2015
Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Lynda BINATÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : J010, substituant Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fa89687317f24325aed1
25 janvier 2012
25 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616396435fe465b53b77f463
5 novembre 2010
5 novembre 2010
APPELANTS: Monsieur [Z] [R] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] Mademoiselle [X] [H] [T] [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistés de Maître Jean-Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f9
9 novembre 2010
9 novembre 2010
société de droit russe prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] (RUSSIE) représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
635b71fab201587f74be031e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abbd
28 février 2008
28 février 2008
* *** * FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Philippe Y... a été embauché le 4 octobre 1999 par la société GENUITY INTERNATIONAL INC.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le 1er juillet 2008 il était affecté au CBSC Rhône-Alpes District de Lyon en qualité d'Ingénieur Commercial 1, statut cadre C2 coefficient 108.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae56
18 décembre 2007
18 décembre 2007
BOURGOGNE PARTIES EN CAUSE : SA SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE, ayant son siège social 1, rue des Fontenottes à 25150 VILLARS- SOUS- ECOT APPELANTE REPRESENTEE par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c720
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Après des études de théologie aux USA de septembre 1977 à juin 1983, il reprenait ses fonctions en juillet 1983 avec la responsabilité de « responsable de district ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a264
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Ce jour, DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE SEPT, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller assisté de Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
Panama City REPUBLIQUE DU PANAMA représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assistée de Me Nicolas FLACHET VON CAMPE,
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03923_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 août et 23 décembre 2022, la Polynésie française, représentée par Me Philippe Temauiarii Neuffer, demande à la Cour : 1°)
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[W] [N] a été engagé par la société De Dietrich selon contrat de travail à durée indéterminée du 28 mai 2015 en qualité de formateur régional, niveau 5, échelon 2, coefficient 335 (assimilé cadre).
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f9dacdcd6adff75aac7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f259a942a604f5e9348e
13 avril 2023
13 avril 2023
Française [Adresse 4] [Localité 9] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/001607 du 17/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Représentés par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67793a853827c9026d23b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
la Cour : Jugement du 24 Janvier 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 17/00295 APPELANT Monsieur [S] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f522
19 avril 2012
19 avril 2012
Jean-Daniel X..., né le 28 août 1958 à la tribu de Koniambo, District de Baco, et qu'il est reconnu par ses deux parents.
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be036e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SVA NEGOCE Société COFACE Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Lucia EKAIZER ànMe Philippe HILAIRE-LAFON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellePage 2 sur 4