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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e21
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La cave n° 1, la plus proche de la maison, ne présente pas de lézarde accentuée au niveau de la voûte mais une lézarde se développe en diagonale avec le mur séparatif avec la cave centrale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ee
16 mai 2013
16 mai 2013
né le 19 Juin 1966 à MONTPELLIER de nationalité française ... 34400 SAINT CHRISTOL représenté par la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89387
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Philippe X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89253
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e9
3 juin 2008
3 juin 2008
Philippe X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc22
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Madame [Y] [K] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [R] [S] Domicilié [Adresse 1] [Localité 3] né le 20 Janvier 1966 à [Localité 6] N° SIRET : 412 355 604 Représentés par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
SAS ALPHA BTP NORD dont le siège social est 16 rue Lavoisier-Zone de l'Art-63110 BEAUMONT représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES et Me
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02426_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
le quai et la rue des tonneliers avec un bombement vers l’extérieur de la base du mur du côté de la rue des tonneliers, l’affaissement du plancher du 1er étage, l’accentuation des fissurations et lézardes
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01459_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
verser la somme de 38 024,59 euros au titre des travaux de reprise, préconisés par l’expert dans son rapport du 18 septembre 2019, des dommages occasionnés à l’ensemble immobilier leur appartenant à Lewarde
Source officielleChambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
4 février 2021
* fissurations et lézardes du muret soutenant la circulation piétonne en avant du mur de soutènement terrasse piscine.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c480
2 juillet 2008
2 juillet 2008
clause de non-garantie des vices cachés, les éléments fournis par la demanderesse établissent qu'indépendamment de problèmes d'humidité affectant les lieux en raison de remontées capillaires de la Lézarde
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Thérèse A... épouse Y...
Source officielleChambre civile 1-2
695df90075782d5f060b22bf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence SCHARRE, Conseillère,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc1a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CHATELET Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE N° SIRET : 302 971 767 Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
LE CAMELIA [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE N° SIRET : 401 644 604 Représentée par Me Philippe MEILHAC de la SELEURL SELARL MEILHAC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1400 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89514
15 février 2007
15 février 2007
rendu le 23 novembre 2004 par le conseil de prud'hommes de Paris (1 Ch) - section commerce - RG no 03/13950 APPELANTE SARL SAMOA 11 rue du Débarcadère 75017 PARIS 17 représentée par Me Eric LENARD
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Rôle N° RG 24/02411 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUC3 SARL BS INVEST COTE D'AZUR C/ [B] [T] [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cc35fea1086acdbe41e3
30 mai 2012
30 mai 2012
MARCO POLO EUROPE prise en la personne de son Directeur Général dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 3] (ESPAGNE) assistée de Maître Philippe GALLAND, avocat au barreau de PARIS (L0010)
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3c3
20 mai 2008
20 mai 2008
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef4
31 octobre 2007
31 octobre 2007
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officiellePage 2 sur 4