Gérard FORET-DODELIN, Président, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

GERLAND S.A.R.L. JP LAND E.A.R.L. LE ROUX S.C.E.A. SERSUD C/ S.A.S.U. ENTREPRISE [G] [C] S.A.R.L.

Les pièces communiquées et déposées au soutien de conclusions irrecevables sont elles-mêmes irrecevables.

SOCIETE DJ MAT 2 rue de la Haie au Chat 28360 DAMMARIE Monsieur Gérard Z... né le 2 septembre 1954 à CHARTRES 2 rue de la Haie au Chat 28360 DAMMARIE SARL LIMOURS MATERIAUX 12 Impasse du Clos Madame 91470

Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/05841 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2DY Ordonnance n° 2026/M51 Monsieur [T] [Q] représenté par Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Gérald

Un enfant, Pierre, est issu de leur mariage. D'une précédente union, Geneviève DE F... avait eu trois autres enfants, Michel, Marie-Françoise et Gérard X....

C/ Pierre-Yves Y... Gérard X... Yann Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me A... Me B... Me C...

Gérard Z... de sa demande de dommages-intérêts, - condamné Madame Chantal X... et Monsieur Jean-Pierre Y... à payer à Monsieur Gérard Z..., la somme de 1 200 euros sur le fondement de l'article 700 du

No 05/02231 AFFAIRE : Jean-Pierre X... ... C/ Gérard Y...

APPELANTE : Madame Floriette X... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée de Me Gérald SAE, avocat, au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Paul Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH

- prononcé publiquement le 17 SEPTEMBRE 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

pour lui faire grief d'un retard dans la révision de dossiers et lui impartir un délai jusqu'au 24 novembre 1993 en vue d'effectuer le nécessaire est démentie par les pièces versées aux débats par Gérard

Gérald X... : Considérant qu'il résulte des pièces de la procédure que les enquêteurs qui ont mené les investigations ont reçu leur mission de M.

COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 MARS 2006 APPELANT :Monsieur Gérald X... ... 297420 LE PORT Représenté par Me Jean-Claude SAINTE-CLAIRE, avocat au barreau de SAINT DENIS INTIME

O R D O N N A N C E *********** RECOURS CONTRE ORDONNANCE DE TAXE *********** DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur Gérald X...demeurant également ...

(pièces 31 et 38 de l'appelante) dans un contexte où la SNC Gerland a confié à une entreprise tierce les travaux objets du contrat avec la société Norma Doors Technologies.

La société Gerau Gestion demande à la cour de : - confirmer le jugement - condamner M.

Vu les autres pièces du dossier.