CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

40 989 résultats pour « Pierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2f340a545067a49c150a

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[L] [C] et la société La Maison des Pierres le 26 décembre 2018, Vu les dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 7 septembre 2020 par la société La Maison des Pierres

Source officielle

Page 2 sur 2050

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e313fbcdc6046d47a79dd2

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

PIERRE EXPANSION, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163142

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable au directeur général de la Société de gestion d'Isola 2000, des plans de construction des immeubles dénommés "Malinvern", "Saint-Pierre

Source officielle
CA

15e chambre

5fd935b01de5411798ac38be

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

Par courrier en date du 14 mars 2014, la société PIERRE FABRE DERMATOLOGIE a notifié son licenciement à M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155486

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

séance du 17 décembre 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris dans le périmètre de chasse de La Petite-Pierre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a73fccdc6046d477499c1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 3ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5a5c233bb73181f37658

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Le dispositif des écritures pour SAS France Pierre Patrimoine énonce : Dire inopposable le rapport d'expertise de Monsieur [F] à la société France Pierre Patrimoine, laquelle n'a pas été appelée à

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163181

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Université Pierre et Marie Curie — Caractère communicable du signalement effectué par l'agent intéressé de faits de harcèlement moral inscrits au registre de santé et de la sécurité au travail à l'un des

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20165303

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

communauté de communes Cœur de Chartreuse (CCCC) à sa demande de copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé sur le territoire de la commune de Saint-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

INVESTISSEMENTS désormais dénommée PIERUS, maître de l'ouvrage; - que la Sarl PONT SAINT PIERRE INVESTISSEMENTS désormais dénommée PIERUS a accepté le 22 Novembre 2002 le décompte général définitif; -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bffcdc6046d479b681f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Exposé des faits et de la procédure La SA Pierres investissement exerce une activité de foncière immobilière. Elle avait, au moment des faits litigieux, M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca287d7c58b0766662d52d

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

- CONSTATER que la SET PIERRE ET VACANCES MARTINIQUE, la SET PIERRE ET VACANCES GUADELOUPE et la société PVMTE sont trois entités juridiques différentes ; - CONSTATER que la SET PIERRE ET VACANCES MARTINIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd32

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

C/ Piero Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a04525dcdc6046d47937ad0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

PIERRE INVESTISSEMENT 4 COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : Jugement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163680

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université Pierre et

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155278

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 05 novembre 2015, à la suite du refus tacite opposé par le maire de Saint-Pierre-le-Moûtier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a73fecdc6046d477499db

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca5f7ffbb58046b83ac87f

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Mme [L] a consenti le 27 mai 2014 une promesse unilatérale de vente à la SARL Pierre Renovation Tradition portant sur les lots n° 8, 13, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25 et 30 au prix de 1 450 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91166

Appel

20 février 2014

20 février 2014

C/ SCI PIERGE société en dissolution selon procès-verbal de délibérations des décisions collectives en date du 25 juin 2011, représenté par son liquidateur amiable, Monsieur Y...Pierre Emmanuel, demeurant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a7401cdc6046d47749a23

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle