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6 529 résultats pour « Pillorge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89821

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

La société PILOTE FILMS a remplacé ce serveur par un autre serveur MAX MMS 400.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

De ce chef, au titre IV "conditions de pilotage", il a été précisé que M. [V] [E] pilote est titulaire de 1000 heures de vol dont plus de 200 heures de vol sur turbine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9122bc550afac75b3b74f

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Il suffit de rappeler que Mme [B] était employée par la RATP en qualité de pilote responsable d'une équipe chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des voyageurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc3bfb9d36095febc9d29c

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

De ce chef, elle soutient : - que la clause afférente au pilotage n'a jamais été paraphée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

600fea614b73439159ee5240

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

L'intimée reconnaît sa responsabilité pour 115 livres pilonnés sans accord de l'éditeur, mais conteste le % appliqué.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258eea2370d151415abc3

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d7d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

- Pilote de production : La finalité de la fonction de pilote de production est la suivante':'«'Gérer les flux et animer un ou plusieurs chantiers, mécanisés ou non mécanisés ; assurer un rôle d'appui

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA02422_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A lui a été notifié, il occupait au sein du même bureau un poste d'assistant de l'officier pilotage - contrôle interne. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d06

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Toutefois, comme le souligne l'employeur, le pilotage de compensation était son c'ur de métier alors que M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fca723d593a195e4153430a

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

[L], a été embauché par cette société dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 6 mai 2009 avec reprise de son ancienneté en contrat de travail temporaire au 6 février 2009, en qualité de Pilote

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177dabe5d80f0008c2e808

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'attribution et la mise en 'uvre du marché de transport scolaire pour la rentrée 2020 figurait dans son contrat comprenant une attribution secondaire consistant à lancer les marchés et piloter les AMO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258efa2370d151415abc5

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd86502

Appel

7 février 2003

7 février 2003

Poursuivi pour les délits d'homicide et de blessures involontaires, le pilote a été relaxé par la cour d'appel de Rennes qui a estimé qu'aucune faute pénale n'était établie à sa charge.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61624d73ed30a8f5617383ac

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258eea2370d151415abc4

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511e7b0f6e39f402ba15

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Aussi de ce que le cabinet d'expertise [U] mandaté à la demande du CHSCT a mis en évidence l'insuffisance du pilotage du changement, le climat d'incertitude que cela engendrait et l'absence d'évaluation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616274067705f25f43643ff0

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

[I], né le [Date naissance 1] 1949, a été engagé le 1er juin 1974 en qualité d'officier pilote de ligne. En dernier lieu il était pilote commandant de bord instructeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb1

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Il m'annonce « réduction 220 kts » tout en restant sous pilote automatique avec une régression de vitesse inadaptée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548310

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les nombreux échanges, notamment par mails à partir du 19 novembre 2020 et jusqu'au 26 février 2021, démontrent l'absence de pilotage de ce chantier de votre part.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7f6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la formation Prévention et Performance (P&P) dont vous auriez dû assurer le pilotage.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

PILLORGET SARL

SIREN 453129645GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

03/05/2012

Voir →

Procédures collectives

PILLORGET SARL

SIREN 453129645TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Restauration traditionnelle

25/04/2012

Voir →

Procédures collectives

PILLORGET SARL

SIREN 453129645TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Restauration traditionnelle

18/03/2011

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Procédures collectives

PILLORGET SARL

SIREN 453129645TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Philippe Leblay 46, rampe Beauvoisine - 76000 Rouen . — Restauration traditionnelle

02/01/2009

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Procédures collectives

PILLORGET SARL

SIREN 453129645TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Restauration traditionnelle

02/01/2009

Voir →