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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02141_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
le massif forestier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603665cd9848d60707234bc3
30 octobre 2015
30 octobre 2015
- signé par Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre et par Monsieur Guillaume LE FORESTIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe4e405357f749eabc9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
à la société LR Développement en l'absence d'exercice de sa faculté de rachat.
Source officielle14e Chambre
603262e4d773a597d0e8dcc8
14 février 2018
14 février 2018
FOND DU 14 FEVRIER 2018 N°2018/113 Rôle 16/18623 N° Portalis DBVB-V-B7A-7MYP [S] [X] C/ CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Rachel
Source officielle14e Chambre
60372eee036fdf0a03030fe4
26 mai 2015
26 mai 2015
Madame [B] [V] a dés lors procédé au rachat de 10 trimestres de cotisations pour une somme totale de 1460,51€.
Source officielle14e Chambre
603262e4d773a597d0e8dcc9
14 février 2018
14 février 2018
APPELANTS Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc RIVOLET, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0c17c25a97f0381f4a60
23 février 2010
23 février 2010
juin 2008 par l'arbitre délégué par Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au barreau d'Amiens DEMANDEUR AU RECOURS Maître [M] [B] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER
Source officielle14e Chambre
6035425c8dd1026bfb825618
25 mai 2016
25 mai 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Nadège LAVIGNASSE.
Source officielle14e Chambre
615e0e43c25a97f0381f541e
18 février 2015
18 février 2015
Gérard FORET-DODELIN, Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre A
5fd90dcf3bbe5fa738b92f7f
25 juin 2020
25 juin 2020
Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST-DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN M. F... N...
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eaed0253d969201cee
4 septembre 2023
4 septembre 2023
patrimoine, soit par rachat par celui-ci de leurs 50 % de droits indivis au prix de 750000 euros (pièces 1 et 9 appelants).
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357719
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'EXECUTION DE [Localité 5] N° RG 24/00338 APPELANTE : Madame [H] [Y] née le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Rachid
Source officielle14e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4ca1
25 février 2016
25 février 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielle2ème chambre
5fdc655a855107890dbc5987
28 novembre 2018
28 novembre 2018
. - Mandataire de SCI FORET ROYALE Nicole A... N... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a4
16 juin 2016
16 juin 2016
X... : "Nous avons bien reçu vos engagements pour nos concours des 17-18 novembre prochains en Forêt de Brotonne et des 19-20 novembre en Forêt d'Eawy.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0f2799a9057d5dcf65
5 mai 2022
5 mai 2022
Adresse 16] de sa demande au titre du manquement à l'obligation d'assistance et de conseil mise à la charge de Monsieur [L] [C] par l'acte de vente du 7 mai 2014, ainsi que de sa demande au titre du rachat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628538c10e2193c578097b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
barreau de VAL-DE-MARNE INTIME Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de l'AARPI CHOURAQUI - HARZIC - Cabinet d'Avocats en la personne de Me Eva CHOURAQUI et Me Rachel
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8155d1fb03057d9a4fbe
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle a racheté en 2014 la société Menuiseries 60 et compte à ce jour 8 établissements.
Source officielleChambre Commerciale
6160964b41ad74d62c181885
27 février 2014
27 février 2014
RG N° 11/03399 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD la SCP FORSTER BISTOLFI
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7cf
29 mai 2008
29 mai 2008
. ; qu'à cette fin, elle a racheté le cheptel de ce dernier et l'a embauché par un contrat de travail à durée indéterminée, a pris à bail certaines terres dont il était propriétaire, les autres terres
Source officiellePage 2 sur 19