Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
63be63d213ef607c90ab66c6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par jugement du 28 février 2020, le plan de sauvegarde de la société Rallye a été arrêté, la SELARL FHB et la SCP Abitbol & Rousselet étant désignées commissaires à l'exécution du plan.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société Rallye a été placée sous sauvegarde de justice par jugement du tribunal de commerce de Paris du 23 mai 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba71
2 juillet 2007
2 juillet 2007
X... a pris possession de sa moto le 23 mars 2004, soit quelques jours avant le départ du rallye.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03265_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
d'Orléans d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2019 par lequel le préfet du Loiret a interdit, sur l'ensemble du territoire du département du Loiret, l'utilisation de détecteurs de métaux dans le cadre du rallye
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92384
6 mai 2015
6 mai 2015
Le 22 septembre 2007, un accident de la circulation s'est produit au cours du 20ème rallye national Centre Corse, dans lequel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94157
14 septembre 2018
14 septembre 2018
. : No RG 17/01547 ARRÊT No du : 14 septembre 2018 PhB-ST Association LE RALLYE DE MONTMORT C/ CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE D'EPERNAY
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4f0ed0253d969201d10
4 septembre 2023
4 septembre 2023
janvier 2021 ayant pour support la société anonyme Rallye, holding de la société Casino
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0c9ec25a97f0381f4ab7
11 mars 2014
11 mars 2014
Ces locaux sont contigus aux locaux dans lesquels la société Le Rallye Péret, ayant pour dirigeant M.
Source officielle12e chambre
6035371efdebd2614377f794
31 mai 2016
31 mai 2016
, ci-après dénommée ALD-Rallyes, qui avait pour activité principale l'organisation de rallyes touristiques et culturels, 180 parts (90%) étant cédées à la société à responsabilité limitée DM ENGINERY,
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f6f5b807dfe813d29771
17 janvier 2012
17 janvier 2012
auxquels il aurait participé, ni même que ces rallyes auraient eu lieu pendant ses arrêts de travail.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aabf3eafe9fcf075f43
8 juillet 2022
8 juillet 2022
RALLYE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 054 500 574 , Ayant son
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
L'entretien et la préparation du véhicule aux différents rallyes ont été confiés à la SARL BRC qui l'a déposé au garage Barroso Sport de Saint-Jean de Vedas pour procéder à une révision générale de fin
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8633f
23 mai 2002
23 mai 2002
la société HYPERALLYE, aux droits de laquelle se trouve la SA SOPHIA, a donné à bail à Monsieur Z... aux droits duquel se trouve Monsieur A..., des locaux commerciaux dépendant du centre commercial RALLYE
Source officielleChambre Sociale
6162a32336ab09eb9a2fd7f9
20 février 2013
20 février 2013
cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JALLIFIER VERNE (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Astrid RAULY
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
de résultat, la distinction entre garantie contractuelle et responsabilité contractuelle ne présentant pas d'intérêt en l'espèce ; - qu'il n'a jamais utilisé son véhicule en compétition, course ou rallye
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162be8799b588421c5e37e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
* * * * * * La société LOUIS VUITTON MALETTIER (LVM), qui avait prévu d'organiser en Chine un événement médiatique de prestige consistant en un rallye de voitures anciennes devant se dérouler
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e36
27 avril 2004
27 avril 2004
COTE GARONNE par l'effet des dispositions de l'article L.122-12 du Code du travail, que son mandat social de Pr sident Directeur G n ral de la S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6688de53676b73dd81b9708e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Au surplus, la décision d'ouverture d'enquête porte sur le marché des titres CASINO et RALLYE. Elle n'est pas limitée à une infraction en particulier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Titulaire de ces droits de chasse à tir sur les lots 2, 3, 4, elle a conclu, le 6 mars 2004, avec l'association du Rallye Etoile, alors titulaire du droit de chasse à courre du cerf sur les mêmes lots,
Source officielle8e Chambre C
616290dce498f0b428bb83ec
8 décembre 2011
8 décembre 2011
PROVENÇALE représentée par son gérant Monsieur [D] a conclu le 31 décembre 2005 avec le TEAM PLASTIC VALLEE ALL ROAD un contrat de sponsoring à l'effet de diffuser sa marque auprès du public lors du rallye
Source officiellePage 2 sur 61