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8 916 résultats pour « Richaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7c62cdc6046d470425c6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard

Source officielle

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CA

3e chambre sociale

635a21a1c549ea05a7cd2c9c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées par : Représentant : Me Frédérique QUET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Représentant : Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d4a7ecba2a7114dfb3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[A] [I] [V] [D] retraité , représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [Z] [D] épouse [T], représentée par Me Georges

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63465967c024d1adffef76a4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

R.G : N° RG 21/01655 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBSS [E] c/ [S] SA [Adresse 10] AL Formule exécutoire le : à : Me Cédric ESTEVEZ la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d61581a7b805de12b636

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62a

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

; Vu le certificat de vérification des dépens de l'instance numéro 02 / 3900 (arrêt du 24 janvier 2006 numéro 48 de la Première Chambre Civile section A) délivré le 15 mai 2006 à la SCP POMIES-RICHAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 SAS PARISIORUM, Anciennement dénomée PARISORIUM, Venant aux droits de la société Urbania Paris Michel Ricard

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482b2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DBVQ-V-B7J-FTK6 [J] c/ Etablissement Public [Localité 8] AUBE HABITAT CM Formule exécutoire le : à : La SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894cc

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

née le 27 Novembre 1973 à PARIS (75014) ... 75015 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANT Monsieur [L] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Claude GRAVIER de la SCP ABG Elvire GRAVIER-Claude GRAVIER, avocat au barreau d'ARDECHE - Représentant : Me Georges POMIES RICHAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e35

Appel

25 juin 1999

25 juin 1999

à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e32

Appel

24 juin 1999

24 juin 1999

à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5ab

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Richard X... avait le statut de cadre. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986a

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

X... ni sur la dégradation du climat social ; le litige opposant Richard X... à son employeur est strictement individuel ; les motifs du licenciement sont personnels à Richard X... et il n'en résulte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b629

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Selon acte sous seing privé daté du 7 janvier 1998, Monsieur Christian RICHARD agissant tant en son nom personnel que pour le compte de la SA FERMETURE RICHARD a conclu avec la SARL DELAVAULT & ASSOCIÉS

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CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9363

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87042

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Au cours de ce contrôle, effectué en l'absence de Richard Y..., il a rencontré des salariés qui lui ont fait part de difficultés dans le fonctionnement du cabinet, en raison de l'absence de Richard Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad23

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bayram X... ... 60100 CREIL Représenté par la SCP LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64e84493e90364d9695a7b88

Appel

23 août 2023

23 août 2023

ARCHITECTURE 3) Société MAF - MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD

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