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2 208 résultats pour « Salamon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9e415df4ea523a471d6f9

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Elle organise notamment le salon Who's next (prêt-à-porter [Localité 5]) qui se déroule chaque année en janvier et juin à [Localité 5].

Source officielle

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Annonces BODACC315 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Edouard TAQUET et Sandrine SALAMON-ROGER, Notaires associés

SIREN 798358792Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/07/2026

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Dépôts des comptes

ASSISTANCE FUNERAIRE SALAMONE

SIREN 822569190Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GERARDIN, Emilie, Julia, SALAMONE

SIREN 792818270Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

16/06/2026

Voir →

Radiations

SALAMON, Laura, Danira, Yvonne, PROVOST

SIREN 891730608Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/04/2026

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Créations

SALAMON

SIREN 102836400Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87af9

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

La SCI SALOMON est intervenue volontairement aux débats ainsi que la société ABBEY NATIONAL BANQUE au motif qu'elle était également créancière de Jean-Paul X...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60b

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [W] [Z] épouse [Y] a été engagée par la société [K] [L] [V], entreprise du groupe norvégien [K] [L] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

et dans la production de saumon fumé était sous contrôle exclusif de [N] [F] dès décembre 2012, à tout le moins en 2013, - constater que la société [N] [F] a été sanctionnée par la Commission Européenne

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038db

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

DES PARTIES Mme [P] [R] épouse [B] était salariée de la Sasu Marine Harvest Kritsen ( MHK), entreprise du groupe norvégien Marine Harvest, spécialisée dans la production et la distribution de saumon

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00615_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Article 2 : Les conclusions de l'EHPAD Camous-Salomon présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038c4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [D] [M] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038dd

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

DES PARTIES Mme [D] [O] épouse [Y] était salariée de la Sasu Marine Harvest Kritsen ( MHK), entreprise du groupe norvégien Marine Harvest, spécialisée dans la production et la distribution de saumon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd92fc1d9a4410f78b4480a

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

FAITS ET PROCÉDURE La société American Airlines, compagnie aérienne de droit étranger exploite au sein du [Adresse 12] de l'aéroport [11], un salon dit 'Admiral Club' et un salon dit 'Arrivée', dont

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

La Société SALOMON conclut à l'annulation de la décision du Directeur de l'INPI en faisant valoir les moyens suivants : - la marque SALOMON n'est pas une imitation de la marque de la Société SUPERGA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par constat de commissaire de justice établi le 31 décembre 2018, la société Max a fait constater que Mme [V] avait rejoint ce salon. La société Max a fermé son salon de coiffure.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ac561ac6356f038a8

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[M] [S] a été engagé par la société [E] [J] [R], entreprise du groupe norvégien [E] [J] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038aa

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

MOYENS DES PARTIES Mme [W] [U] épouse [R] a été engagée par la société Marine Harvest Kristen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038b6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[B] [J] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d5

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[K] [R] était salarié de la Sasu [I] [Y] [J] ( MHK), entreprise du groupe norvégien [I] [Y], spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ea

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[B] [Z] était salarié de la Sasu Marine Harvest Kritsen ( MHK), entreprise du groupe norvégien Marine Harvest, spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer,

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e542cdc6046d470c6994

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Localité 1] du 04/09/2025 RG :2022/04237 Ordonnance d'incident : NON LIEU à prononcer un sursis à statuer Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent LAHALLE, - Me Jean-Jacques SALMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f80

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Salomone Z... demeurant ... M. Guillaume A... né le 12 Mai 1959 à DOUALA (CAMEROUN) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673b

Appel

26 septembre 2002

26 septembre 2002

DUBOSCQ - PELLERIN et pour avocat Maître Olivier HILLEL du barreau de PARIS (E 257) INTIMES SOUS FORME DE CONTREDIT : Monsieur Salomon Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162cf718b4dc27576e7b765

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Par ordonnance de référé en date du 29 septembre 2004: - la MARF, (aujourd'hui en liquidation judiciaire), assureur de la SCI SALMON a été condamnée à payer à la SCI SALMON une provision de 150 000

Source officielle