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361 résultats pour « Schreck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68f86842d7e432441d85c088

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ILLUMIN'ALU représentée par Me Philippe SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [E]

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6799c94ed742d0b11d26beb1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/04808 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4FO Ordonnance n° 2024/M28 Monsieur [X] [V] représenté par Me Philippe SCHRECK

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdc906fbd2ff4b38916936d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

N° RG 17/13903 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA5X5 [A] [Y] [N] [S] [B] [V] épouse [Y] [N] C/ SA LUXORINVEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d0e7e12c85000874ade9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/14062 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGSX Ordonnance n° 2024/ M022 Mme [S] [G] représentée par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca49907d77ec2640ac52be

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

[E] [Y] [D] [Y] épouse [V] Association UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D U VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier CLEMENT Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK

Source officielle
CA

Chambre 1-7

679336c0cc9763289b7251e6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SOGIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MARIN Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

695f918fcdc6046d479d9e81

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BHPVU [O], [V], [M] [F] C/ [S] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ce

Appel

25 février 2003

25 février 2003

l'appel régulièrement formé par Mme Renate VALLET DE X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Saint Germain en Laye, section commerce, du 12 juillet 2000, dans un litige l'opposant à la SA SCHENCK

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00885_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 mai 2024, la SARL VCV Canal 33, représentée par Me Gauthier Van den Schrieck, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6ca0921f1c2aeaaf37bbc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Mme [R] [T] épouse [D] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [T] épouse [P] Représentant : Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66162bcf99851e0008f1e43a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

(avocat plaidant) et par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) COMMUNE DU [Localité 3] représentée par Me Philippe SCHRECK

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6837ed65f611f03b615e473f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, toque : 108 absent à l'audience Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, toque : 108 absent

Source officielle
CA

8e Chambre B

60337b98a0887c2f924c7115

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2017 N°2017/158 Rôle N° 15/13785 [Y] [P] C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me SCHRECK

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65aa286da34ad10008581b1b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de condamner la société SAS SCHREIBER FRANCE aux dépens qui comprendront les éventuels frais d'exécution forcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

la société Schenker China qui est un tiers à la procédure; considérant que la société Schenker justifie être la filiale française de la société Schenker Allemagne et être une entité juridique indépendante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87032

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

SCHENKER BTL C/ - Société SCHENKER INTERNATIONAL INC - S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5ba

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DU 03 AVRIL 2025 N° 2025/187 Rôle N° RG 24/10690 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTKE [N] [W] C/ [T] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033a932735d815d4e2dea9b

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2017 O.B N° 2017/ Rôle N° 15/16725 SARL MANON MOTORS C/ [N] [C] SA OPTEVEN ASSURANCES Grosse délivrée le : à :Me Schreck

Source officielle
CA

12e chambre

5fda1150b999fd546105ede5

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

La société Schenker rappelle qu'elle n'a commis aucune faute personnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e03

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

La société Schenker a relevé appel de ce jugement.

Source officielle

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