CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 419 résultats pour « Simon DESPIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

61630b7242de3d260b99328e

Appel

24 février 2012

24 février 2012

[R] [O] [C] épouse [D] C/ [Y] [T] [U] [C] épouse [P] [X] [C] épouse [L] [Z] [G] [I] [H] [V] [A] [E] Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle

Page 2 sur 421

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Création Saymour, DESPIERRE, Simon, David, Raphaël

SIREN 902025154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

10/08/2021

Voir →

CA

1re Chambre B

616294d8db5ccebfe3f3a670

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a196cdc6046d47bd1b31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e67c25a97f0381f5613

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

SOCIETE LOGIS FAMILIAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE - SIMON-THIBAUD & JUSTON Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d8

Appel

16 février 2006

16 février 2006

No 05/02111 AFFAIRE : Simon X... C/ Mady Y... épouse X...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4350dcdc6046d472cc720

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

constitué bien que régulièrement assigné par voie de commissaire de justice le 25 novembre 2024 à étude Société STARSTONE INSURANCE SE [Adresse 4] [Localité 6] (LIECHTENSTEIN) représentée par Me Simon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69f83c9498318209d3d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

INUMERIC [Adresse 1] [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 491 335 188 représentée par Me Michel-alexandre SIBON de l'AARPI FOURNIER LABAT-SIBON

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036ab622f49344ce3f9b1eb

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

/432 Rôle N° 14/12439 [M] [L] SARL TOPGAS ENG C/ [Y] [G] [Y] Compagnie d'assurances COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

STE S.N.V.Bc/SARL X

6253caa2bd3db21cbdd8b9e1

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Deuxième procédure Au cours de la première instance, alors que la banque rejetait les paiements de la Sarl Simon & Marx et que cette dernière rencontrait des difficultés pour régler les échéances du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162ec216c9bddc8258475a8

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Par dernières conclusions signifiées le 18 octobre 2011, elle demande à la cour de réformer le jugement entrepris, de condamner la Sarl Anne Genin & Marc Simon à lui payer la somme de 6 296,79 euros avec

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034b306f632629ed321ec17

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

APPELANT Monsieur [Q] [F] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1]) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON- THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61629f6835a5d4e0c2ddc952

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Frères, de maître [E] désigné à la procédure collective de cette dernière, de la société CEGELEC Centre Est et de la compagnie d'assurance Axa en sa qualité d'assureur de la société Simon Frères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6b

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Simon ", de la condamner à majorer la rente de Monsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891c7

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

APPELANTE Madame Simone Y...épouse Z... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033ccb428e83a7f04c3205f

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

ne démontre en aucune façon un excès de pouvoir du juge d'instance, - les dernières conclusions de la SCI Simon sont irrecevables au motif qu'elles n'énoncent pas les moyens de droit sur lesquelles ces

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6667e88ef63d990008817ec7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de son incident de radiation, - débouter la SAS SN POL SIMON de sa demande de dommages et intérêts, - débouter la SAS SN POL SIMON de sa demande de condamnation au titre des frais irrépétibles, - dire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3d9b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[O] [G] [T] de leur demande de délai de paiement ; Condamne la société Sibon Transport Express et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e368

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Simon X...le 28 avril 2009. Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Madame Danielle Y...le 18 janvier 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

indirectement à EDI de devenir propriétaire de la SARL Pol Simon art et décoration détenue à 99 % par la SAS entreprise Pol Simon.

Source officielle