Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b1
30 octobre 2000
30 octobre 2000
a adressé à la SNC SIDEL la correspondance aujourd'hui versée aux débats " ; Que par ailleurs, dans un courrier adressé le 12 février 1999 à la SARL LE GREEN le conseil de la Société SIDEL faisait expressement
Source officielleChambre 1-5
63be62a513ef607c90ab62a6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
MARIGNAN RÉSIDENCES prise en la personne de son représentant légal Représentée et assisté par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON, plaidant S.A.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03549_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Blowing et Services aux fins de revente à des clients finaux, jusque-là assurées par la société Sidel SpA, ont été transférées à la société Sidel Blowing et Services.
Source officielleChambre Commerciale
633e7067f8faf13e2e973eea
5 octobre 2022
5 octobre 2022
- Sur les demandes de la SAS Sibel Saisi par requête de la SAS Sibel, le président du tribunal de commerce a, au visa des articles 2 de l'ordonnance n°2020-596 du 20 mai 2020 et 1343-5 du code
Source officielleChambre 1-6
68e899fa60ca52a2831c02ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7D-BDXHC [M] [X] C/ Compagnie d'assurance AREAS Organisme RAM COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Eve CHAUSSADE - Me Olivier SINELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fb
5 juin 2014
5 juin 2014
* * * Par lettre du 11 mai 2010, la SA LES SITELLES a confirmé à Mme Marie-Louise X..., veuve Y..., Mme Martine Y..., Mme Marie-Anne Y..., épouse Z..., et M. Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Vu l'appel formé le 16 mars 2010 par la SCI SIDEL ROCHE, Vu les conclusions de la SCI SIDEL ROCHE signifiées le 7 février 2011, Vu les conclusions de madame Ada X... signifiées le 9 mai 2011, Vu l'ordonnance
Source officielleChambre 3-3
6708bff7445a086e2bceda7f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur à l'incident CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Olivier SINELLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032500295080485ba25548a
1 mars 2018
1 mars 2018
Sur l'irrecevabilité des demandes de la société Sidel, Monsieur [Y] fait valoir que la société Sidel qui a été indemnisée par son assureur ne saurait prétendre à une indemnisation dépassant 1.525 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c6
1 avril 2003
1 avril 2003
, le directeur général de la COB a décidé, le 23 août 2000, l'ouverture d'une enquête sur l'information financière et le marché du titre SIDEL à compter du 1er décembre 1999.
Source officielle2ème chambre
695dfd3c75782d5f060b705f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par voie de conclusions, la Sas Sifel a fait appel incident des chefs de dispositif ayant : Condamné la société Sas Sifel à régler la somme de 37.387 euros, représentant 25% des frais de remise en état
Source officielleChambre 3-2
631ad8d339cffb4f1367438d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Agnès REVEILLON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CASSIS Représentée par Me Olivier SINELLE
Source officielleChambre 1-1
69d747b9cdc6046d479cd062
8 avril 2026
8 avril 2026
DBVB-V-B7J-BPJIB Ordonnance n° 2026/M129 Monsieur [T] [F] représenté par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Appelant Madame [P] [R] représentée par Me Olivier SINELLE
Source officielleChambre 1-4
5fdada7eb31b616d3fd0cf18
16 mai 2019
16 mai 2019
SINELLE Me O.
Source officielleChambre 1-4
6438f1bda942a604f5e9316b
13 avril 2023
13 avril 2023
[A] [D] & ASSOCIES [A] [D] EURL SIBEL SAS MER SARL GEOTERRIA S.A.S.
Source officielleChambre 3-3
6708bff0445a086e2bceda2d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Olivier SINELLE
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc2807
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le 12 juillet 2016, la société Sitel France a infligé à M. [Y] [Z] un avertissement. Le 6 octobre 2016, la société Sitel France a infligé à M. [Y] [Z] un autre avertissement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01096_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Siney Gestion : 4. Si la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d083
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Sineu est appelante de cette décision.
Source officielleChambre 3-3
63c10543bf9fd47c90a13640
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE TOULON LE MOURILLON, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON, substitué
Source officiellePage 2 sur 40