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31 résultats pour « Sparfel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdadd09df06aa6fd3c64d5c

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

N° SIRET : 328 621 586 Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61631215615c943a65e04330

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Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

ESR venant aux droits de la société GMG TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, K020 substitué par Me Camille SPARFEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdadd0cdf06aa6fd3c64d62

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

N° SIRET : 328 62 1 5 86 Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdadd11df06aa6fd3c64d6c

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

SA CORSAIR [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 328 62 1 5 866 Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdadd13df06aa6fd3c64d6f

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

N° SIRET : 328 62 1 5 86 Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69fad2bbcdc6046d47bfdbca

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

En l'espèce, il est mentionné sur le bon de commande et la facture que la chose vendue est une piscine de couleur « sparkle blue », c'est-à-dire bleu scintillant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8659a

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

sur l'application de l'article L.624-3 du code de commerce et sur la prétendue faute résultant des conditions désavantageuses de la cession des participations de la société Comet dans les sociétés La Sparle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3df

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

l'application de l'article L. 624-3 du code de commerce et sur la prétendue faute résultant des conditions désavantageuses de la cession des participations de la société Comet dans les sociétés La Sparle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60372908278603040f1d64fb

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

février 1991 à Bailly Romainvilliers pour 9,15€ en zone NC dépourvue de viabilité avec desserte par un chemin rural . de jugements du tribunal de grande instance de Melun du 26 novembre 2003 pour de sparcelles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6628a17ab2cb67000826a5c9

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

euros et 10 414 euros au titre des années 2012, 2013, 2014 et 2015) ou qui y ont été mentionnées pour une valeur nulle (comme, par exemple, les créances détenues sur les SCI Omega Troie, Acte 2, La Sportelle

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CA

1ère chambre civile A

697378ddcdc6046d476b9482

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

n'indique qu'ils soient en lien avec le contrat, ce que la Fédération conteste ; - pièces n°100, 113 et 114, d'un montant total de (1.420,80 + 1.800 + 5.250) = 8.470,80 euros, en lien avec un événement Sportel

Source officielle