22 MARS 2012 N°2012/ Rôle N° 10/14964 [W] [E] C/ SAS IDEE GIPEN Grosse délivrée le : à : Me Bernadette BANDLER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie

SARL GREILSAMMER AFFRETEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie

Rôle N° RG 19/07388 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHBC [E] [U] C/ SAS CARREFOUR PROXIMITE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2023 à : Me Stéphanie

FUTUR ECO HABITAT C/ [O] [R] [P] [E] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BAGNIS Me Lauriane BUONOMANO Décision

DU 12 MARS 2013 N°2013/ MV/FP-D Rôle N° 12/04934 [T] [H] C/ SARL STEM Grosse délivrée le : à : Monsieur [T] [H] Me Stéphanie

GENERALE TRAVAUX INDUSTRIELS C/ [F] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 10/10/24 à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -

TRANSCARGO C/ [G] [J] Copie exécutoire délivrée le : 04 Avril 2025 à : SELARL BAGNIS - DURAN Me Elie ATTIA Décision déférée à la Cour :

APPELANTS Monsieur [E] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Nicolas HENNEQUIN de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

BAGNIS SCP BOISSONNET SELARL GOBAILLE Me J-R DRUJON D'ASTROS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 08 Novembre 2012 enregistré

2012/003379 du 20/03/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jacqueline RAFFA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Stéphanie

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAS SERES TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie

PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-françois DURAN de la SELARL

SAS ACD AIX Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2020 à : Me Jean françois DURAN de la SELARL SELARL BAGNIS

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Stéphanie JOSEPH EXPÉDITIONS à : MeEdouard KOBO L... CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET D.R.A.S.S.

2017 D'UNE PART II-DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ 131 Rue du Faubourg Bannier-45042 ORLÉANS CEDEX 1 Comparante Représentée par Madame Geneviève B...chef

EXPRO, JCP de Tribunal Judiciaire de NIMES, décision attaquée en date du 23 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/04175 Monsieur [M] [E] [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Guillaume BARNIER

DBVH-V-B7H-I4IF SI JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 13 juin 2023 RG :22/00967 [K] [H] C/ [Adresse 3] [L] Grosse délivrée le à SCP Tournier-Barnier

Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de NIMES, décision attaquée en date du 18 Janvier 2018, enregistrée sous le n° 16/04155 Monsieur [Z] [L] L'HERM [Localité 4] Représentant : Me Véronique BARNIER