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3 630 résultats pour « Tirmant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd613

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il n'a été retiré que 5 tirants sur les 25 existants (') manifestement tous les repérages des tirants ancrés dans le mur n'ont pas encore été réalisés ».

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Ils constataient également, marchant devant cette femme et cet enfant, une petite fille encore plus petite, tirant une poussette en pleurant.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb852799a9057d5dcec2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

son bien sans informer les potentiels acquéreurs de la présence de ces tirants actifs et de la procédure de retrait.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628872dafa129e399518db

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

A titre subsidiaire : - déclarer mal fondée la demande en enlèvement des tirants formulée par Monsieur [U] à l'encontre de la Sci cours Lafayette, - déclarer satisfactoire la neutralisation des tirants

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02926_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

H LE TIRANT, Mme C Le Tirant, M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628cd2293034a8c342f70e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Le marché et les factures des sociétés ALBERTI font état de 54 tirants de 15 cm de diamètre. Il existe donc bien 54 tirants dans le tréfonds de la propriété.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603216a4f1e9e94e565864b9

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

habilitée sise [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour conseil Me Sophie Lanckriet, avocat au barreau de Compiègne représentée par Me François Deleforge, avocat au barreau de douai SCP DARGENT TILMANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ffc

Appel

30 juillet 2007

30 juillet 2007

.. 08130 VAUX CHAMPAGNE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître B... avocat INTIMES : SCP DARGENT - MORANGE - TIRMANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c505

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

expertise a été déclarée commune et opposable à divers intervenants à la construction par ordonnance de référé en date du 16 mai 1995 ; Au cours des opérations d'expertise, il est apparu que des tirants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce6

Appel

7 février 2007

7 février 2007

DARGENT-MORANGE-TIRMANT BB 7 FEV. 2007 Formule exécutoire le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 Février 2007 et signé par Monsieur Bernard BANGRATZ, Président de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c772

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Mme Le Tirant a assigné l'EFS au fond le 22 juillet 2004. L'EFS a assigné son assureur en intervention le 12 avril 2005. L'ENIM est intervenu volontairement.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba9cdc6046d47f26fba

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[F] [M] né le 10 mai 1994 à Tirana en Albanie, Vu les justificatifs de notification adressée à toute les parties, Vu les observations transmises le 23 mai 2026 à 20H32 par le conseil du retenu,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca693c84d92b531a294370

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

, - constater l'accord des parties sur une vente parfaite entre la société civile immobilière La licorne et la SARL La licorne, ainsi que sur la pose de tirants provisoires, - à titre subsidiaire, -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870d0

Appel

12 janvier 2005

12 janvier 2005

matériels à disposition de l'adversaire ; éventuellement, d'ordonner une expertise ; en tout cas, de condamner ASDO à payer 80.684,62 à GAGNE, soit la somme payée par celle-ci pour acheter d'autres tirants

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba7cdc6046d47f26fa6

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[H] [X] né le 24 juillet 1970 à Tirana en Albanie, Vu les justificatifs de notification adressée à toute les parties, Vu les observations transmises le 23 mai 2026 à 20H36 par le conseil du retenu

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba4cdc6046d47f26f61

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier du 22 mai 2026 aux fins de première prolongation pour une durée de 26 jours de la rétention administrative de Mme [O] [P] épouse [D] née le 24 mai 1976 à Tirana

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152baccdc6046d47f27006

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

H 05 qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier du 22 mai 2026 aux fins de première prolongation pour une durée de 26 jours de la rétention administrative de Mme [E] [K] née le 8 janvier 1996 à Tirana

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af23

Appel

25 février 2008

25 février 2008

DARGENT-MORANGE-TIRMANT étant désignée comme liquidateur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a7aa9e14e201140bd98a

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

, de deux camions de marque Man qui lui ont été livrés en juin 2001 ; En août 2001, la société [B] s'est plainte d'options non livrées et du fait que le tracteur immatriculé [Immatriculation 1] tirait

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

639c1b7a78b63d05df1306ae

Appel

30 août 2022

30 août 2022

organismes de formation n'était pas applicable à sa relation de travail, qu'elle n'était pas une intervenante occasionnelle puisqu'elle n'agissait pas en qualité de prestataire indépendant, qu'elle tirait

Source officielle