fille de la victime née le 06 Novembre 1957 à LA CIOTAT (13600) ... 13600 LA CIOTAT assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Yves B...

Gérard Yves François Joseph Marie LE X... Y.../ Mme Yvette Eugénie Marie LE Z... épouse LE X... Réformation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM A...

- prononcé publiquement par Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller, conformément à l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Les sociétés B Valero - F Gadan et Hyl - Hannetel et Yver ont demandé, par une requête n° 1912324, de condamner l'Andra à verser à la société Hyl - Hannetel et Yver une somme de 33 631,57 euros au titre

PARC KALLISTE I C/ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves GROSSO Procureur général Décision déférée à la Cour : Ordonnance du délégataire du président du tribunal

JANVIER 2008, en audience publique, M Gérard DELTEL ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves

Mickaùl demeurant 5 rue Yvette - 49000 ANGERS APPELANTE (16 Novembre 2004 sur le civil - 17 Novembre 2004 sur le pénal) 3/ Z...

DU 05 Juillet 2006 N.R/S.B Bernard Antoine X..., Nancy Yvette Y... épouse X... C/Laurent Yves Z... Séverine A... épouse Z...

H., muni d'un pouvoir Monsieur Nicolas X... ... 85430 AUBIGNY présent, assisté de Monsieur Jean-Yves Y..., secrétaire général F. N. A. T.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves

Mlle Yvette X..., assistée de son curateur, M Xavier A...a interjeté appel de ce jugement.

SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, assisté de Maître BERNARD A..., avocat au barreau de PARIS SAUVAGE Bruno, Yves, né le 10 Avril 1959 à Brest (29), fils de SAUVAGE Raymond et de MENEZ Yvette, de nationalité

B --------------------- RG N : 07 / 00609 --------------------- Yvette X...

Mme Yvette Y... a formé appel incident.

En ce qui concerne l'appel incident et l'appel provoqué de la commune de Gif-sur-Yvette relatif aux frais d'expertise : 10.

Le 15 juin 2005, M. et Mme Yvars ont signé avec la société de promotion Seve[...]

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Augustin Y... et son épouse Madame Josette Yvette X... le 22 juin 2010.

recevant des subventions avec leurs montants : a) le FAM de la Lendemaine ; b) l'association SAUGE - Fonds-d'Armenon Molières ; c) le groupement philantropique et social 8 Allée des Coudraies - GIF sur Yvette

APPELANTE Madame Yvette X... épouse Y...

RG N : 15/ 00953 AFFAIRE : Mme Yvette X... divorcée Y... C/ Mme Christiane X... épouse A..., M. Fernand X..., M.