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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
64a7b20a3bcaf505db696a02
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, négociation près des partenaires, résolution et traitement des litiges, suivi et traitement des impayés, rédaction de bons de commande, gestion fichier clients, prospection de nouveaux clients, - que
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656a
8 octobre 2002
8 octobre 2002
B... gérant d'ICBS 32 a produit à l'expertise tout ce qu'il pouvait ; au contraire son adversaire, comme l'a relevé l'expert n'a rien apporté (liste de clients, agendas de visite, plannings de prospection
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
"Date de la commande...". "Nom du client...".
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87187
24 juin 2004
24 juin 2004
Elle chiffre à 828.103.06 euros la perte de clientèle causée par l'impossibilité d'obtenir dans des délais raisonnables les données commandées pour ses clients, à 2.027.571,90 euros le préjudice correspondant
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9005b
20 décembre 2012
20 décembre 2012
A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE La société
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678d
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Cette modification d'horaire était nécessaire à l'optimisation de notre outil de production afin d'honorer en temps utile la commande de notre cliente.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda0968be6b1e4be839be4f
10 octobre 2019
10 octobre 2019
S'il est établi que la société [E] a fait signer un bon de commande par un client de Matrex, alors qu'elle n'en avait pas le pouvoir ainsi que le prévoit l'article 6 du contrat - aux termes duquel la commande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162fa89687317f24325aed0
13 janvier 2012
13 janvier 2012
dont F.C.S., M.S.I., LAFAURY et spécialement le fait de détenir abusivement depuis début octobre un lot vissage-perçage d'une valeur commerciale de 1.399 € hors taxe et non commandé par le client, lequel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle explique que les clients et fournisseurs étaient enregistrés dans les logiciels de la société, qu'elle transmettait par mail la commande lorsque le client et le fournisseur étaient déjà enregistrés
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a51
13 mai 2003
13 mai 2003
versement d'une demi année de commission, soit 39636,74 euros au motif que le contrat prévoit aux termes de son article 8.5, que le mandataire a droit de percevoir des commissions sur les ventes et commandes
Source officielleChambre 4-6
6868b6be2f06adf21413c3ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[V] [O] remet une commande passée des clients': 1 petit Orangina pour une valeur de 2'€. La personne désignée comme étant M. [H] [F] est présente en caisse.
Source officielleChambre sociale
6628a17fb2cb67000826a683
18 avril 2024
18 avril 2024
Mme [E] soutient que plusieurs chantiers n'ont pas été ouverts en 2019 par la faute de la société Agosac Construction et que dès lors, malgré l'annulation de certaines commandes par les clients, les commissions
Source officielle3ème chambre A
6793332532b173f45a7c8d73
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle se fonde sur les articles 1101, 1103 et 1147 ancien devenu 1231-1 du code civil et prétend que les travaux commandés par la société Mercuel ont été exécutés conformément à l'engagement contractuel
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a9
24 septembre 2002
24 septembre 2002
.. déficitaire et de lui avoir proposé un autre emploi de chauffeur-préparateur de commandes puisque sa tournée était supprimée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b250
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Ainsi, nous avons pointé deux incidents graves : * le premier : pour une parution du 11 septembre 2005 pour laquelle après avoir annulé le bon de commande d' un client, vous avez omis d' informer la
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033536c597145046f358b53
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Le salarié reproche à la société BOUCHARD AGRICULTURE d'avoir pratiqué ces retenues de manière irrégulière, alors même que les commissions étaient dues au VRP dès que les commandes provenaient des clients
Source officielle1ère Chambre
65b0bfe18d0ccf000877e723
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Nous accédons à un courriel client ,; [...] Nous accédons à la commande sur l'interface client mais sans prix et sans calcul. Nous accédons à l'interface administrateur [...] M.
Source officielle12e chambre section 2
60361e4e7e031181f6f07e23
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Mailodis honorées par la société Artificielles.com n'a fait l'objet de remarque ou d'observation particulière sur les modalités et les tarifs appliqués jusqu'en juin 2012, tandis qu'elle recevait les commandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588901
24 avril 2024
24 avril 2024
L'activité de Nemeco s'en est trouvée désorganisée puisqu'elle ne pouvait plus faire face dans l'immédiat aux commandes de ses clients ni bénéficier de leurs paiements, et s'est trouvée contrainte de s'adresser
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035eac049186b50b41621c7
29 janvier 2016
29 janvier 2016
le rapport annuel elle n'aurait pu bénéficier à la société HB SOUDURE qui avait déposé le bilan en septembre 2009 ; Considérant que la société FIVES CRYO compte tenu de la baisse progressive des commandes
Source officiellePage 2 sur 967