LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Le jugement a été notifié aux parties le 12 septembre 2023, réceptionné par M.

Z... n'a pas informé M.

[W] [V] a fait opposition à la contrainte établie le 20 juin 2019 par le régime social des indépendants, signifiée le 2 septembre 2019 d'un montant de 12 244 €, dont 11 356 € de cotisations et 888 € de

Mme [V] [J], par une lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 16 février 2026, a entendu exercer un recours et une opposition à la contrainte d'un montant de 4 169,43 euros et a fait valoir

A l'audience, Mme [K] [O] est représentée par M. [U] [I] suivant mandat donné le 8 décembre 2019.

HD CLUB sise [Adresse 1] Représentée par Me Agathe HENRIET de la SELARL A.

A l'audience du 8 avril 2026, la société [1] a repris oralement les termes de son assignation.

et de contraintes pour des cotisations de 2015 à 2018, auxquelles il a formé opposition devant le pôle social du tribunal judiciaire de Nice.

opposée à la Selarlu [H] Avocat.

A 2 VAR METAL représentée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

[J] indique qu'il ne s'oppose pas au principe de la dette mais soutient qu'il a d'ores et déjà réglé une partie de la somme et qu'il est en attente de la réalisation de la vente de son immeuble sur lequel

entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Enfin, c'est à juste titre que le juge de la mise en état a relevé que les autres pièces versées aux débats permettent d'établir que le courrier d'opposition de Mme [S] [M] [M] a été tamponné à plusieurs

DU RIVAU & ASSOCIES, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE SCI [Z], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Joseph MAGNAN

Elle précise que ce courrier n'a pas été réclamé.

Contestant cette décision, Mme [R] a formé opposition à la contrainte le 20 janvier 2023 devant le pôle social du tribunal judiciaire de Mâcon, lequel a, par jugement du 8 février 2024, : - dit que le

au ministère public qui a fait connaitre son avis le 24 mars 2026 DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier