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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Elle conteste la demande en garantie de la société JW Auto tant dans son principe que dans son quantum.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67134bd6208351cec65864b9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En votre qualité de chef de chantier, poste que vous exercez depuis de nombreuses années, il n'est pas acceptable de ne pas être en mesure de connaître la quantité du matériel livré sur le chantier, alors
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616343f188dc29ccde27f082
29 septembre 2011
29 septembre 2011
des quantités prévues au contrat ou son avenant Diminution des quantités prévues au contrat ou son avenant Annulation des quantités prévues au contrat ou son avenant Résiliation du contrat Lafi ou
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00077_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
prévues ; - il convient de prendre en compte les quantités appréciées par l'entreprise au moyen du logiciel de son choix, ainsi que l'autorise le marché, quand bien même ces quantités n'ont pas fait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162677c12fe6a3e85a6c793
5 décembre 2013
5 décembre 2013
[J] [E] a été engagé par la SA CROIZET-EYMARD, suivant contrat à durée indéterminée, à effet du 22 avril 2006, en qualité de maître de chai responsable de production, agent de maîtrise niveau 6, échelon
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e2d
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Cette quantité n'a jamais été déterminée dès lors il considère qu'il n'était tenu à aucune quantité d'apport minimum à fournir à la cave.
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
), lui imputant ainsi une quantité livrée supérieure à la réalité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163278e33484180ee7228b2
9 septembre 2011
9 septembre 2011
ENTREPOT DUFFAUD PERE ET FILS, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP MICHEL GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e2ec25a97f0381f5311
11 septembre 2014
11 septembre 2014
La société Protec soutient que la société Radiall était tenue par une clause de quantité minimale, ' qui l'obligeait à lui commander au moins la moitié des quantités figurant en annexe au contrat -, et
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c8
23 février 2007
23 février 2007
produites, que : Par contrat écrit du 7 mars 2001, la Sarl ADREXO, dont l'activité est la distribution directe de documents et objets publicitaires gratuits non adressés, a embauché Yves X...en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918c
23 février 2007
23 février 2007
ces heures aux données de la feuille de route et rapports journaliers de distribution qui précisent le nombre de paquets de chaque type de document pris en charge par le distributeur ainsi que la quantité
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919e
23 février 2007
23 février 2007
ces heures aux données de la feuille de route et rapports journaliers de distribution qui précisent le nombre de paquets de chaque type de document pris en charge par le distributeur ainsi que la quantité
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04541_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
En cas de doute quant à l'appréciation du caractère notable de celles-ci et à la nécessité d'actualiser l'étude d'impact, il peut consulter pour avis l'autorité environnementale.
Source officielleAvis
CADA:20160567
14 avril 2016
14 avril 2016
X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Saint-Quentin
Source officielleChambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En premier lieu, il convient de relever que la société coopérative fait état de quantités de raisins livrés par M.
Source officielle2° chambre
6031e4b96e19db1e3435acca
12 juin 2018
12 juin 2018
C... ès qualités de mandataire-liquidateur de la Société GROUPE AZUR ARMATURES [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032a4ca8c0a8d1cd5f42572
14 décembre 2017
14 décembre 2017
de pose VVC, quantité par an : 11.500, prix unitaire de 1,90 euro.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8564c
10 avril 2001
10 avril 2001
apparaissaient en débit les quantités mises à disposition et en crédit les quantités restituées ou remboursées au fur et à mesure de l'utilisation, le solde devant par principe demeurer équilibré ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f249
8 mars 2012
8 mars 2012
Même si le contrat n'indiquait les quantités annuelles que pour les trois premières années, correspondant à la phase de lancement, d'où des prévisions progressives, il est évident que les quantités minimales
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947de
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Les dispositions du règlement 1223/2009 susvisé ne précisent pas ce qu'il faut entendre par "petite quantité".
Source officiellePage 2 sur 1637