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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
616409061826438d6722595a
1 décembre 2009
1 décembre 2009
La société SAGE conteste la qualité de salarié revendiquée par M.[C].
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc1
12 juin 2008
12 juin 2008
, constater que seule la société SAGE est responsable de l'échec de l'installation informatique au sein de la société ROYAL DENTELLE, condamner la société SAGE à la garantir de toute condamnation ainsi
Source officielleChambre sociale 4-3
663089870316960008413616
29 avril 2024
29 avril 2024
[M] et déboute la société Sage de sa demande'; - jugé recevables les pièces produites par la société Sage et déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6d
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Ce jugement a en outre : - débouté les sociétés IBSL et SAGE de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions ; - ordonné l'exécution provisoire ; - condamné in solidum les sociétés IBSL et SAGE
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6064721f4aba3d72c3c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2019 mfb N°2019/ 674 Rôle N° RG 18/07004 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKSU Société D'ADMINISTRATION ET DE GESTION (SAG
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e3
12 juin 2008
12 juin 2008
La société SAGE ne conteste pas la réalité de cette difficulté.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61609e57264c7ed035b03c90
11 juin 2014
11 juin 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/20863 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Octobre 2012 -Tribunal d'Instance de PARIS 15 - RG n° 11-12-000352 APPELANTE SAS SAGEX
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033077862ecc379d9a7c58b
13 octobre 2017
13 octobre 2017
; - rejeter toutes demandes visant à condamner la société Sage et rejeter toute demande de condamnation in solidum et en garantie de la société Sage ; - par voie de conséquence, infirmer le jugement
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22210_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
L'activité de chaque sage-femme est rapportée à la médiane et ne peut excéder les honoraires du 85e percentile. Seule l'activité libérale des sages-femmes est prise en compte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41b7ffc2c8318ee0165
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[N] [C], consultant d'infovista au travers d'un contrat de portage signé avec la société Sage, et Infovista, la société cliente de Sage SA' ; que M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162b24d4abc2618d50e04e3
18 avril 2013
18 avril 2013
Cassation du 16 juin 2011 Arrêt n° 1200 F-D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Avril 2013 APPELANTE : SAS SAGE
Source officielleChambre 3-1
63d37966d1bc2605de4b45bb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
et que toutes les clauses profitent aux autres entités SAGEES dont la société SAGEES Réunion.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45a
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Madame X... et la société PEGGY SAGE ont interjeté appel le 27/ 10/ 2008.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61629f7335a5d4e0c2ddc9d9
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La SCI SAGE a interjeté appel de la décision.
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea392a5b3e8ade13f62
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[V] a bien été cédée sous la référence «LCL 3820/60304 ' Nom du dossier : SARL SACE».
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Elle était prise en charge par la sage-femme de garde, Mme E... qui constatait le début des contractions utérines avec une dilatation du col à 04 - 05 cms ainsi qu'une tension normale, un bilan sanguin
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a8a1dbfbd5d79cd690
15 janvier 2025
15 janvier 2025
- Condamne la société Sage à verser à M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64a7afa13bcaf505db696461
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Mme [O] [Y] et la Société élevage des dunes des sages seront donc déboutées de leurs demandes et condamnées aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1f
15 février 2008
15 février 2008
Le rappel de congés payés de l'année 2003 : La Société SAGE FDC ne conteste pas devoir à Monsieur X... un rappel de congés payés afférent à l'année 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84caf
16 avril 1999
16 avril 1999
Le prix moyen sera déterminé par application de la formule suivante : R P = - E P : Prix moyen du billet pour l'ensemble des neuf salles R : Recette totale guichet des neuf salles pour une année
Source officiellePage 2 sur 229
LA SAGE
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde — Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 108 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELAS Anasta-Aura / Me V.Rousseau Et Me M.Chapon 5 Avenue du Général de Gaulle 73000 Chambéry.
29/07/2026
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SAGE, Carmen, Nee, Bajulaz, SAGE
29/07/2026
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DELPHINE SAGET ARCHITECTE
28/07/2026
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SAGEC MEDITERRANEE
28/07/2026
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CABINET DE SAGE-FEMME BOUHALLOUFA DALILA
28/07/2026
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