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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63c79b81da31367c908eb693
17 janvier 2023
17 janvier 2023
au barreau de BEZIERS, avocat postulant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/010172 du 23/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) asssitée de Me Andreia
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804d
21 février 2006
21 février 2006
FERTIER, avoués assisté de Maître GUILLIN, avocat au barreau de Paris [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience solennelle du 29 Novembre 2005, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z
6253c93abd3db21cbdd87a3f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
. ; ô de dire et juger que le bail à nourriture ne contenait pas pour Annette Z... d'obligation de recevoir Andrien Y... chez elle; ô de constater qu'Annette Z... évalue elle-même le montant de l'obligation
Source officielle2e chambre sociale
633e7007f8faf13e2e973d3c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Julie GIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS PROMAN [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI
Source officielleChambre 1-1
68008eb87389f87eaf12844d
16 avril 2025
16 avril 2025
Demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Jean-Pierre ANDREANI
Source officielle4e chambre 2e section
633e707bf8faf13e2e973f22
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Condamner le syndicat des copropriétaires à faire réaliser les travaux d'étanchéité de la toiture-terrasse dont ils ont la jouissance exclusive, tels que définis dans les trois devis des sociétés Andreutti
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFQR S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.A
6549e2e3bc1a528318e0966c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Maxime GRAVELLIER de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Neera ANDREOZZI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162ec346c9bddc825847690
10 mai 2012
10 mai 2012
LINGUISTIQUES Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Isabelle REGNIER de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoué assistée de Me Robert ANDREOTTI
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889af
5 octobre 2006
5 octobre 2006
MINISTERE PUBLIC LE 23/02/2006Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Juin 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielle14e chambre
5fca622cc359d14a0a2bcdd6
24 septembre 2020
24 septembre 2020
1987 à [Localité 41] [Adresse 33] [Localité 31] Représentés par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES,avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Assistés de Me Andréanne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02231_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
quatre jours ; - l'indemnisation du préjudice spécifique d'accompagnement et d'affection accordée par le tribunal administratif de Lyon aux enfants majeurs du défunt, Steven et Hannah, ainsi qu'à Andréane
Source officielle2e chambre sociale
633e7008f8faf13e2e973d3e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie GIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS PROMAN [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI
Source officielleChambre 4-2
6520f5bbbb275d83183a3a65
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Monsieur [U] [L], demeurant Chez Madame [F] [D] - [Adresse 1] (France) représenté par Me Nathalie CAMPAGNOLO de la SELARL NCAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christine ANDREANI
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9abb2c32d969d35274
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Totale numéro 2020/003956 du 20/05/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) SAS PROMAN 074 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me CULOT avocat pour Me Christine ANDREANI
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880d3
29 juin 2006
29 juin 2006
INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Mai 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c21
19 octobre 2005
19 octobre 2005
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Septembre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89840
13 septembre 2007
13 septembre 2007
débattue à l'audience publique du 07 Juin 2007, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02418_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
L'administration fiscale a remis en cause la déduction d'une somme de 2 169,95 euros, correspondant à une facture établie le 3 mars 2014 par la SARL Andresis autos et relative à la réparation d'un véhicule
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603710a537ea5bab19a5c488
17 juin 2015
17 juin 2015
GÉOMEMBRANE (SLEG) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 et assistée par Me ANDREANI
Source officielle9e Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc2
23 mai 2014
23 mai 2014
APPELANTE Madame [Q] [B] épouse [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virginie HURSON-DEVALLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 20 sur 21