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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6034d16589316cbb88a2ae17
14 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie
603535e71bdec5601c3d1a62
1 juin 2016
603583c73b198ea8ed33771c
6 avril 2016
603592bf808896b76c21d96f
30 mars 2016
6035a4e86ac76709514b9294
23 mars 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
6035bb732e022f23017918fd
9 mars 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
6035e603ff119f4c327aeb6a
3 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre - Madame Françoise AYMES-BELLADINA
6035e72ec8077a4d4e8a80b8
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
6035fa556c45435fb55f0f76
20 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marie-Antoinette COLAS, présidente de chambre - Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller - Madame
Chambre Sociale
616337dd06e11dac7d76d015
15 novembre 2010
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Echangeur de [Localité 8]-Nord [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [U] [G] (gestionnaire spécialisée) et assistée par Me Aymé
3e chambre
6160964e41ad74d62c18189a
18 septembre 2014
S'agissant des parcelles [Cadastre 1] (SCI AYME VILLEFRANCHE) , [Cadastre 1] (M.
5fdab3c7ffdae444f3ec9fea
4 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAM-TATU, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence OLLIVIER
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ee
15 décembre 2011
cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, a dit que le père exercera un simple droit de visite en lieu neutre " selon les modalités en vigueur dans ce service (espace famille d'Aulnoye Aymeries
Pôle 4 - Chambre 8
6688de36676b73dd81b96ec4
3 juillet 2024
P0293, ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Pierre TERTIAN, avocat associé au sein de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ- avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l'audience par Me Annabelle AYME
Chambre 1-7
65b35aee1d7564000872dba2
25 janvier 2024
ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Annabelle AYME
60331baaa6a7178d5c2ef1ba
27 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD
603372599c748e26cc0c77b7
14 juin 2017
Chambre 1-3
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14 novembre 2019
INTIMEES SAS EIFFAGE CONSTRUCTION COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Annabelle AYME
5fda93ac5511b523c83deeae
18 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
6034dca97dee0d07687368cb
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
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