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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

616343fb88dc29ccde27f1d8

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c5

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M. Hervé CHASSERY, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : -CONTRADICTOIRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3e

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Guy X..., Marie- Odile X... épouse Y..., Dominique Marie- Paule X... épouse Z..., Jean- Marc X..., C / SELARL CABINET RIONDET Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 10 Juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a61b

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

demeurant... 88100 SAINT DIE DES VOSGES représentés par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Guy GAUCHER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a897

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Toque D 0316 DEFENDEUR AU RECOURS EN ANNULATION et DEFENDEUR AU DEFERE Monsieur Guy D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af72

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Mlle Colette ROBIN, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Guy SCHMITT, ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Christopher C... avait fait l'objet d'un jugement d'adoption plénière le 23 février 1988 par Rose-Marie X..., la sœur de Christiane X... et l'épouse de Guy C... qui s'est déclaré le père de l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11f

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Guy Y...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a075cdc6046d47b65c10

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

S.A.S. [11] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Novembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : RG20/00764 Copies exécutoires délivrées à : Me Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee1c

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Guy X... à payer à Mesdames B... et Z... chacune la somme de 2000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06ecd0451e8318d0ebb3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté le syndicat FO PNTG IDF de l'intégralité de ses prétentions et la SAS GUY CHALLANCIN de son appel en cause.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62cfb2ab548bc59fcf4f1199

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EXPRO, JCP de [Localité 9] -20/00768 Guy Luc André CHANABE Représenté par Me Sophie GERVAIS de la SCP GERVAIS MATTAR CASSIGNOL, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE [T] [S]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c98e

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Guy X... C / BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE Julie Y... épouse Z... Patrice Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b291

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

FRANCE TERRAIN INFORMATIQUE exerçant sous l' enseigne FTI Guy Y... Marie Françoise Z... épouse Y... S. A. R. L. GRIFFE C. D. M. S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a30

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue publiquement le 9 septembre 2013 en audience solennelle devant la Cour composée de Président : Guy de FRANCLIEU, premier président

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc31

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Mai 2008 Signé par Monsieur Guy ROMAN, Président et Mademoiselle Patricia POGGI, greffier auquel la minute de la décision a été

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb8

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Guy Noël Marie Y... C/ Mme Marie Brigitte Z... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89576

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Maître Mourad Z..., avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Conseiller Monsieur Guy

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246c4af0a1de0eb1b651f

Appel

25 février 2014

25 février 2014

APPELANTS Madame [Q] [L] [P] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Guy

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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