INTIMÉS : Monsieur [K] [Z] [I] né le 23 Décembre 1961 à [Localité 24] (LOIRET) (45) de nationalité Française Profession : Exploitant agricole, demeurant [Adresse 23] représentée par Me Claire LE BARAZER

Il indiquait qu'une importante dégradation fonctionnelle de l'épaule droite était apparue depuis la rechute du 1er juillet 2014, et qu'il s'agissait bien d'une rechute suite à un mouvement banal sans aucune

Difficulté -SAFED-, Association Loi 1901, n° SIREN 340 947 043, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Me LE BARAZER

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Emma BARRET de la SELEURL BARRET EMMA AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX Me Claire LE BARAZER

Ce certificat médical initial a mis en évidence chez Mme [G] des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats ('barrages, troubles de la pensée, bizarreries de contact, anosognosie, incurie, sentiment

motivé du Dr [Y] en date du 13 mars 2025 joint à la saisine du premier juge, étaient décrits un contact de mauvaise qualité, une tension interne majeure, un discours projectif et interprétatif, une banalisation

thématiques de persécution, de mégalomanie et de référence, sous-tendus par des mécanismes hallucinatoires (olfactif et cénesthésique), interprétatif et intuitif, une rationalisation des troubles et une banalisation

servitude, Assortir cette interdiction d'une astreinte de 500.000 FCP par infraction constatée, En tant que de besoin, Enjoindre à la SCA Mahuru représentée par sa gérante de lever le barrage

avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle BARAT

TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANTS Monsieur Jacques Aimé X... ... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP BARAT

POIDS LOURDS SERVICES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 20 Route de Périgueux - 19600 LA FEUILLADE représentée par Maître Patrick LE BARAZER,

d'espèce, l'offre du fonds répond concrètement à l'objectif de réparation intégrale ; Qu'au vu du compte rendu du scanner thoracique du 24 avril 2006 qui fait apparaître des plaques pleurales postéro-basales

n'était pas répréhensible le fait pour un restaurant de procurer des plats composés d'éléments de base de la cuisine traditionnelle ou même particulière à la cuisine végétarienne, employés sous la forme banale

relations personnelles où elle était victime d'agression et d'atteinte à son intégrité physique et psychique, indication de recul suffisant en hospitalisation, vu que la patiente reste dans une banalisation

BARAY, dont Monsieur Claude Y...

commençait à faire demi-tour pour quitter son lieu de stationnement et repartir, son véhicule a roulé sur une plaque métallique, formant capot, couvrant la chambre maçonnée en béton abritant des vannes du barrage

Maurice Barate, secrétaire général de la préfecture du Val-d’Oise, lequel bénéficiait, en vertu d’un arrêté n° 19-022 du 17 juin 2019, d’une délégation à l’effet de signer toutes décisions relatives aux

Si les intéressés soutiennent que la hauteur de l'eau peut être maîtrisée par la société Electricité de France (EDF), gestionnaire du barrage de Rivières situé à 2,50 kilomètres en aval de leur propriété