Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02104_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02678_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01411_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Chesney pour les consorts A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01670_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Lu en audience publique, le 14 juin 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01671_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Lu en audience publique, le 14 juin 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03298_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03324_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Golinelli pour M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03811_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président ; M. François Bodin-Hullin, premier conseiller ; Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2022.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61639211c171f9a1fe14c67a
15 décembre 2010
15 décembre 2010
LACABARATS, conseiller Madame Dominique REYGNER, conseiller qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Madame Marie-France MEGNIEN lors du prononcé de l'arrêt : Madame Christine BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88eeb
10 janvier 2007
10 janvier 2007
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame PREVOST, conseiller Monsieur RIBAULT, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b870
16 avril 2008
16 avril 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Monsieur CAPCARRERE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05c
25 juin 2008
25 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur COURAL, Conseillers : Monsieur LEVY, Monsieur COURAL, Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab20
12 février 2008
12 février 2008
SUR CE : Sur la genèse du litige Par acte authentique en date du 18 novembre 2002, la SCI OUTES a acquis de Antoinette X... les lots 2, 3 et 4 dans une maison de village sise à BESSE SUR ISSOLE pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6e
27 février 2008
27 février 2008
devant la Cour composée de : Madame CHANTEPIE, président Monsieur CAPCARRERE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b255
30 mai 2007
30 mai 2007
publique, devant la Cour composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame PREVOST, conseiller Monsieur CAPCARRERE, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Juin 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b376
7 mai 2008
7 mai 2008
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BESSE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00156_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02451_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2021, Mme B A, représentée par Me Besse, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement attaqué ; 2° d'annuler, pour excès
Source officiellePremière Présidence
6904792882c7820b7f24ddff
12 août 2025
12 août 2025
Monsieur le Procureur de la République de [Localité 10] PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [N] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Marion BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c8d
30 décembre 2015
30 décembre 2015
2015, il souhaite retourner vivre à la campagne chez Mr et Mme Z... précisant n'être ni dangereux ni délinquant et ne supportant plus l'hospitalisation et pouvant travailler comme saisonnier à Super Besse
Source officiellePage 20 sur 71