CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
628c75e9dfcf1305b332f0e0
3 mai 2022
Il s'agissait de cibler et mettre en forme de nombreux et volumineux fichiers envoyés par la société Elis.
6e chambre
615e0d91c25a97f0381f4dfc
10 mars 2015
Cependant, l'entreprise explique que cette indemnité n'a pas lieu d'être, les tenues étant prises en charge par une société spécialisée (ELIS).
Pôle 1 - Chambre 12
68e49e7bbf7d454f9ee486bb
6 octobre 2025
] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES [S] [P] [Z] non comparant représenté par Maître Gérard MATTEI, avocat choisi au barreau de Paris, substitué par Maître Eloi
Sociale D salle 1
65375f73974d25831845509f
20 octobre 2023
Qu'il sera donc débouté de sa demande à ce titre ; Sur la demande au titre de la journée de la St Eloi et du jour de congé pour ancienneté Attendu qu'il n'est pas contesté que l'article 10 de la
CHAMBRE SOCIALE B
6031e5f71a05a81f68fabbc4
8 juin 2018
réparties sur ces 3 secteurs: - BALAN classée R3 (secteur 321), - PEROUGES classée R2 (secteur 36), - BOURG SAINT CHRISTOPHE classée R1 (secteur 436), - FARAMANS classée R3 (secteur 436), - SAINT ELOI
Pôle 3 - Chambre 1
603601b15f67c866ee34f46a
13 janvier 2016
représentée par Me Paul HAUSHALTER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0515 INTIME Monsieur [P] [H], né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elvire
9ème Chambre
DCA_24PA00023_20250124
24 janvier 2025
En outre, si le certificat du 7 mai 2024 établi par un psychiatre du centre médico-psychologique Saint-Eloi à Paris 12ème indique qu'elle a subi des traumatismes répétés (violence et abus sexuels par ses
Chambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea669
1 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur [N] [F] né le 18 Janvier 1987 à [Localité 5] (78) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elvis
Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fc
2 avril 2025
30 avril 1986 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité algérienne [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis
Cour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
Site 10 : : Une parcelle de terre, Commune de Charcé Saint Ellier sur Aubance, selon description contenue dans le rapport d'expertise de Pierre MORANCAIS en page 41, sur la mise à prix de 330 euros.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00012_20250703
3 juillet 2025
A établit avoir travaillé sur de très courtes durées au cours des années 2014, 2015 et 2016 pour la société Elis, qui intervient dans le secteur de la blanchisserie, en qualité d'opérateur production et
6375e50719047edcd18ff170
27 octobre 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 19/01376 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Constance DU COUËDIC Me Elvire
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01509_20221201
1 décembre 2022
requérants sont propriétaires des parcelles AL 13 et 18, d’une superficie totale de 1,24 hectare, situées au nord d’un lotissement construit le long de la route des Arcades et à l’ouest du chemin de Saint-Eloi
Sociale E salle 4
62c52965a2c4236379079729
29 avril 2022
: SAS JARDEL SERVICES [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE, assistée de Me Valérie PEENE, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Elvine
2 e chambre civile
69d9e110cdc6046d47d995d3
9 avril 2026
Représenté par Me Christophe CHATRIOT de la SCP SCP D'AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 73 Monsieur [T] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Charles eloi
Pôle 5 - Chambre 3
60335dfb4e0ebb0f242725fd
28 juin 2017
une déclaration de surenchère dans le délai de quinze jours imparti et afin de convaincre la SCI JMP ADER de déclarer la surenchère, a fait établir une estimation par l'Agence immobilière CBRE RICHARD ELLIS
12e chambre section 2
60368e2f9a133f310f4dbb3c
6 octobre 2015
G] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Sarah VALDURIEZ, /Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 161 - Représentant : Me GAUBERT substituant Me Eloi
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61626b99e62f7c490f224ef0
26 novembre 2013
Association les Amis de Mongenan, siret n° 339 251 811 00016, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Elvire
6253caaabd3db21cbdd8bb5c
22 mai 2008
Pascale X... ... 92170 VANVES comparant en personne, assistée de Me Olivier LADREGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1587 INTIMÉE ASSOCIATION ACCUEIL ET FORMATION 16/18 Cour Saint Eloi
6253c965bd3db21cbdd88367
29 mars 2006
à la Cour assistée de Me DIANE D'ARAGON, avocat au barreau de PARIS, substituant Me CRESSEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Raymonde X... veuve Y... 9 rue des Fontenelles 27190 ST ELIER
Page 20 sur 28