Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91288
19 mars 2014
19 mars 2014
Il en résulte que Jean-Pierre Y...est décédé des suites d'un cancer bronchique, directement lié à une exposition professionnelle à l'amiante comme le prouvent les plaques pleurales asbestosiques dont il
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a777
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La SA SNVB a consenti à la SARL AQUADYS, dont le gérant majoritaire était Monsieur Jean-Luc X..., plusieurs prêts afin de financer l'acquisition d'un véhicule et de matériel informatique et un découvert
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90061
20 décembre 2012
20 décembre 2012
accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Décembre 2012 par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c67
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Jean-Jacques X... C/ Mme Monique Y...épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cf
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 15/00013 AFFAIRE : SARL SOCCAPI C/ Jean Marie X..., Julien X...
Source officielle17e Chambre B
6034f911e1304d26c30bcc83
30 juin 2016
30 juin 2016
C'est le jugement dont la Sa Clinique Saint Jean a régulièrement interjeté appel PRETENTIONS DES PARTIES La Sa Clinique Saint Jean demande à la cour de réformer le jugement en ce qu'il a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced6
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Selon acte sous-seing privé en date du 1er décembre 2003, Jean-Pierre X... a donné à bail à Marie-Thérèse A... une maison à usage d'habitation au lieu-dit "... " commune de Sainte Marthe (Lot-et-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864cc
9 octobre 2002
9 octobre 2002
./ 7ème CHAMBRE A 9 OCTOBRE 2002 AFF : Ministère Public-DOUANES C/ X Jean ARRET SUR RENVOI DE CASSATION Audience publique de la Septième Chambre de la Cour d'Appel de LYON, jugeant correctionnellement
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d800
28 février 2011
28 février 2011
Jean X..., décédé, M. Marc X..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M. Jean X..., décédé, M. Jean Louis X..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Pierre X....
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e7
2 septembre 2008
2 septembre 2008
02 / 9 / 2008 Arrêt no VN / DB / IM Dossier no07 / 01141 Jean-Paul X... / ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE L'ALLIER-A. P. A. J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b132
18 mars 2008
18 mars 2008
*leur fille Jeanne Y... épouse CC....
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c5
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 14/ 01404 AFFAIRE : Jean-Pierre Félicien X... C/ Véronique Y...
Source officielle8e Chambre A
61631f498007cf6451ddcc6a
12 janvier 2012
12 janvier 2012
SAINT-JEAN DU VAR, la signature d'un avenant au bail existant, que l'assemblée générale de cette société avait donné son accord à cet avenant et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
Le 7 avril 1982 a été adressée à Jean-Christophe X... une lettre signée par Jeanne A-Z ainsi rédigée : "Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint copie de l'assignation qui vient de nous être remise
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a43
19 décembre 2005
19 décembre 2005
Au soutien de leurs allégations selon lesquelles l'entreprise serait responsable du non respect de cette obligation légale, Monsieur Jean-Louis X... et Madame Marie-Noùlle Y... soutiennent qu'ils ont donné
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4c
20 janvier 2014
20 janvier 2014
C/ JEAN-FRANCOIS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5a
28 juin 2007
28 juin 2007
Jean-Marie Y... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a58b
26 septembre 2007
26 septembre 2007
est Rue André Boillot 47003 AGEN CEDEX représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Jean Michel REY, avocat INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db6
8 novembre 2006
8 novembre 2006
D'EVREUX du 6 mai 2005 APPELANTE (et incidemment intimée) :Mademoiselle Nathalie X... ... comparante à l'audience représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves
Source officiellePage 20 sur 3267
DONNET, Frédéric, Jean-Marie, DONNET
05/06/2025
Voir →
DONNET, Frédéric, Jean-Marie
21/11/2024
Voir →
JEAN DONNET AERONAUTE
12/09/2024
Voir →
JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
21/03/2024
Voir →
JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
17/05/2023
Voir →